Maître Marie DUAULT

Maître Marie DUAULT est avocate à Toulon et exerce en droit des sociétés, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ainsi qu’en droit des transports et en droit de la santé.

 En droit des sociétés, Maître Marie DUAULT met à profit des associés et des dirigeants son expertise par un accompagnement sur-mesure dans chaque étape de la vie de la société ainsi que chaque projet envisagé, comprenant notamment :

• La création, modification, transformation, dissolution de la société,
• L’ingénierie sociétaire (montages juridiques),
• Le cadrage juridique de vos relations entre associés (pacte d’associés, etc.),
• La désignation/révocation des dirigeants,
• L’accompagnement stratégique et juridique dans le financement de vos projets et lors de vos levées de fonds,
• L’approbation des comptes annuels,
• Les augmentation/réduction du capital social,
• La tenue des registres de mouvements de titres et d’assemblées générales,
• Les opérations d’apport, de fusion, de scission ou d’apport partiel d’actif, d’émission de valeurs mobilières composées (BSA, BSPCE, etc.), etc.
• Les opérations complexes en droit des sociétés et du financement ;
• Les levées de fonds.

 En droit des contrats, droit commercial, des affaires et de la concurrence, Maître Marie DUAULT vous offre son savoir-faire en droit de la distribution, en droit des contrats et en droit économique, à travers notamment :

• La gestion de votre réseau de distribution,
• La rédaction de vos conditions générales de vente,
• La négociation de contrats commerciaux et de partenariats,
• Le traitement des dossiers relatifs à l’acquisition ou la cession de fonds de commerce,
• La rédaction de baux commerciaux,
• La restructuration de groupes,
• La résolution des conflits avec vos fournisseurs ou vos clients et, plus globalement, tous conflits en matière civile et commerciale, etc.

 En droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication Maître Marie DUAULT rédige notamment :

• Les conditions générales d’utilisation,
• Les mentions légales,
• Les contrats informatiques, comme les contrats de licence de logiciels, etc.

 En droit des transports, Maître Marie DUAULT épaule les transporteurs, les intérêts cargaison et les assureurs. Diplômée d’un Master II de droit maritime et disposant d’une expérience de plusieurs années dans ce domaine, elle est compétente en droit maritime commercial, plaisance et projets innovants.

 En droit de la santé, Maître Marie DUAULT assiste les professionnels de la santé notamment pour la structuration de leur association ou de leur société (société civile professionnelle (SCP), société d’exercice libéral (SEL), holding, ou société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) dans le cadre d’un projet de maison de santé). Elle les conseille dans le cadre de la vie juridique et financière de leur activité.

Maître Marie DUAULT intervient en conseil et en contentieux. Elle est à la fois disponible, impliquée et à l’écoute de ses clients.