Maître Vivien BONNARD

Maître Vivien BONNARD est avocat à Marseille et intervient en droit des sociétés (cession, acquisition, levée de fonds), mais également en droit des associations et des fondations (structuration, éligibilité mécénat).

Maître Vivien BONNARD conseille plus spécifiquement les porteurs de projet et dirigeants dans leurs problématiques afférentes au droit des sociétés, que ce soit pour lever des fonds, acquérir ou céder une société, optimiser une structuration, ou rationaliser des flux inter-entreprises.

Maître BONNARD dispose d’une expertise reconnue en droit des sociétés et vous assiste à ce titre pour des problématiques suivantes : cession / acquisition / levée de fonds.

1. Opérations ponctuelles :

• Création de votre structure (société civile, commerciale, groupement d’intérêt économique, association, fondation, fonds de dotation etc.) ;
• Optimisation de votre statut social et fiscal de dirigeant ;
• Mise en place stratégique d’une gouvernance ;
• Accompagnement dans la rédaction de Pacte d’associés pour protéger les intérêts en place, pour encadrer une nouvelle relation (post cession-acquisition ou post levée de fonds).

2. Opérations récurrentes :

• Juridique annuel des structures commerciales et non commerciales (tenue des assemblées générales, ordinaires et extraordinaires, transfert de siège…) ;
• Versement de dividendes ;
• Conventions de prestations de services et de management fees ;
• Conventions d’animation et suivi ;
• Conventions de trésorerie ;
• Suivi des mandats de direction et d’administration.

3. Opérations exceptionnelles :

• Opération de restructuration pour des raisons stratégiques, fiscales ou patrimoniales (LBO, OBO, conserver des régimes de faveur et éviter les contaminations fiscales…) ;
• Transformation de votre forme sociale ;
• Accompagnement pour levée de fonds auprès d’investisseurs ; Opération sur capital et financement :
• Augmentation et réduction de capital ;
• Cession et acquisition de parts ou d’actions ;
• Emission de valeurs mobilières (BSA, BSPCE, actions gratuites, actions de préférences…)
• Cession massive de droits sociaux :
• Audit, le cas échéant avec des partenaires spécialisés ;
• Négociation ;
• Rédaction des protocoles de cession et entourant la cession ou l’acquisition (NDA, LOI, Garantie d’actif et de passif)

Enfin, en matière de droit des associations et des fondations, Maître Vivien BONNARD vous conseille pour le choix de la structure juridique, la rédaction des statuts, et plus généralement toutes les problématiques relatives au mécénat.

Rigoureux et à l’écoute des besoins de ses clients, Maître Vivien BONNARD vous propose un premier rendez-vous non facturé si procédure s’ensuit.

Nous vous invitons à contacter le cabinet pour prendre rendez-vous.