Avocat droit des animaux Narbonne
24 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous à 100€ HT
À propos : Maître Caroline OLIVAS-GUISSET est avocate à Narbonne et elle intervient en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de l’immobilier, en droit pénal, en droit des transports et en droit du travail. Maître Caroline OLIVAS-GUISSET vous accompagne en droit commercial, des affaires et de la concurrence pour...
Maître Vinciane JACQUET
Mareuil-lès-Meaux 77100 (Barreau de Meaux)
Avocat droit des animaux Mareuil-lès-Meaux
Fondé en 2021
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
À propos : Maître Vinciane JACQUET est avocate à Mareuil-lès-Meaux et exerce en droit pénal, en droit de l’immobilier, ainsi qu’en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication (NTIC). Concernant le droit pénal, Maître Vinciane JACQUET conseille et assiste aussi bien les victimes que les personnes mises en ...
Avocat protection animale Montpellier
11 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 220 € HT
Au taux horaire de 150 € HT/h (1h)
À propos : Maître Cédric LIÉGEOIS est avocat indépendant basé à Montpellier, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit de l'Urbanisme, droit de l’Expropriation / Préemption, conflit de voisinage, droit des Étrangers, droit de la Fonction Publique, divorce, droit de la construction, ainsi qu’en droit admin...
Maître Vinciane JACQUET
Paris 75004 (Barreau de Paris)
Avocat droit des animaux Paris
Fondé en 2021
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
Le 1er rendez-vous est facturé 240e. Cette somme est cependant déduite des honoraires, et considérée comme un acompte, en cas d'ouverture de dossier. (1h)
À propos : Maître Vinciane JACQUET est avocate à Paris et exerce en droit pénal, en droit de l’immobilier, ainsi qu’en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication (NTIC). Concernant le droit pénal, Maître Vinciane JACQUET conseille et assiste aussi bien les victimes que les personnes mises en cause, mineu...
Avocat protection animale Saint-Raphaël
22 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Maître William GALLIOT, Avocat à Saint-Raphaël, professionnel à l'écoute, pugnace et rigoureux, vous représente et vous assiste en droit pénal Maître William GALLIOT intervient tant aux côtés de l'accusé qu'aux côtés de la victime devant le tribunal correctionnel, le Tribunal pour enfants, la cour d’appel et la cour d’assis...
Avocat droit des animaux Toulouse
12 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
À propos : Maître Aurélie JOLY est avocat à Toulouse et elle exerce en droit pénal, droit de la famille, droit bancaire, droit immobilier, surendettement et dans le domaine de la réparation du préjudice corporel. Elle vous accompagne en droit pénal, pour toutes infractions, contraventionnelles, délictuelles ou criminelles dans le cadr...
Avocat droit des animaux Nantes
16 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Jean-Marie Le Brun est avocat à Nantes et intervient principalement en droit administratif, en droit civil et en droit de l’immobilier. Il accompagne aussi bien les particuliers que les professionnels et les acteurs publics, en proposant un accompagnement juridique rigoureux et adapté aux enjeux de chaque dossier. En...
Avocat protection animale Lyon
7 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 100 € et 150 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Jérémie DAVIAU est avocat au barreau de Lyon depuis sa prestation de serment en décembre 2019, il offre une expertise dans plusieurs domaines du droit, notamment en droit de la famille, droit civil et droit des associations. En droit de la famille, Maître DAVIAU intervient devant le Juge aux Affaires Familiales (JAF)...
Avocat droit des animaux Brest
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et € HT
À propos : Maître Emilie VOGT vous accompagne en droit de la famille, droit pénal, droit du dommage corporel, droit des successions, droit civil général et des contrats, et en droit de la santé. Elle intervient dans les domaines suivants : Droit de la famille : divorce, séparation, pension alimentaire, adoption, curatelle, tutelle, fi...
Avocat protection animale Paris
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert
À propos : Inscrite au Barreau de Paris depuis 2017 et titulaire d’un Master 2 en Droit immobilier, Maître Séverine Madeira intervient principalement dans les domaines suivants : -droit immobilier : vices cachés, ventes immobilières, résolution judiciaire, conflits de voisinage (troubles anormaux de voisinage, servitudes et contentieu...
Avocat droit des animaux Gap
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 220 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
À propos : Avocat indépendant à Gap, Maître Antonin Royer met son expertise au service des particuliers, des professionnels et des exploitants agricoles. Il intervient dans de nombreux domaines du droit, avec une approche rigoureuse et stratégique pour accompagner ses clients dans leurs démarches et contentieux. Domaines d’interventio...
Avocat droit des animaux Versailles
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Travaille au sein du Cabinet JUNON AVOCATS
Entre 250 € et 300 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Gabriel de FROISSARD de BROISSIA est avocat à Versailles et il vous propose son savoir-faire en matière de droit commercial et de la concurrence, de droit de l’immobilier et de droit pénal. En droit commercial et de la concurrence, Maître Gabriel de FROISSARD de BROISSIA vous accompagne dans le cadre des procédures r...
Avocat protection animale Lyon
4 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 240 € HT
Premier rendez-vous à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Benjamin SAMAMA est avocat indépendant basé à Lyon, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit des assurances, droit de l'immobilier, conflit de voisinage, droit des contrats, droit routier et permis de conduire, droit pénal, droit de la construction, droit de la consommation et droit civ...
Avocat droit des animaux Douai
15 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 30 min
À propos : Avocate depuis 2011, Maître LEMAIRE Marie-Charlotte , membre de la SELARL CONGOS LEMAIRE , vous reçoit au sein de son cabinet situé à Douai au 18 rue d’Esquerchin à deux pas du Palais de Justice. Maître Marie-Charlotte LEMAIRE intervient en droit civil aussi bien en droit des personnes,droit du patrimoine de la famille qu'e...
Avocat protection animale Hérouville-Saint-Clair
16 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 83€ HT
À propos : Maître Anne-Sophie HIBON est avocat à CAEN et exerce en droit de la famille, divorce, droit pénal, droit pénal routier, droit des mineurs, droit équin , droit animalier et en droit routier. Maître HIBON intervient en droit de la famille, des personnes et du patrimoine. A ce titre elle vous assiste et vous conseille en matiè...
Avocat droit des animaux Ustaritz
3 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
À propos : Maître Orlane LE GALL est avocate indépendante basée à Ustaritz, offrant ses services aux particuliers et aux familles du Pays Basque intérieur et de la côte basque. Elle intervient dans plusieurs domaines du droit, notamment en droit des contrats, droit de la famille, droit pénal, droit des mineurs, droit civil, et droit p...
Avocat droit des animaux Paris
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous à 180€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Astrid GAUTRET est avocate à Paris et elle intervient en droit pénal, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, ainsi qu'en droit de la famille et des mineurs. En matière de droit pénal, Maître Astrid GAUTRET accepte les affaires relatives au droit pénal, et au droit pénal des affaires. Elle représe...
Avocat protection animale Aulnay-sous-Bois
7 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
À propos : Maître Sabrina SAÏDANI est avocate à Aulnay-sous-Bois et opère en droit de la famille, droit de l’immobilier, droit pénal. Maître Sabrina SAÏDANI vous propose ses conseils et ses services en droit de la famille. Elle vous accompagne ainsi dans les procédures de séparation et toutes leurs conséquences : divorce à l'amiable o...
Avocat droit des animaux Paris
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 30 min si ouverture de dossier
À propos : À Paris, Maître Annabelle BIALOT, avocate indépendante, intervient en droit des contrats, droit de la famille, droit pénal, divorce, droit civil et dommage corporel et indemnisation des victimes. Elle accompagne ses clients dans des situations de séparation, de conflit ou de litige, et vous conseille sur les démarches à ent...
Avocat protection animale Paris 17ème
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 350 € HT
Premier rendez-vous à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : À Paris, Maître NICOLAS GERBIER, avocat indépendant, intervient en recouvrement de créance - saisie - procédure d’exécution, droit de l'immobilier, droit des contrats, droit de la famille, droit pénal, divorce, droit bancaire et boursier, droit de la consommation et droit civil. Il assiste et représente ses clients dans le ...
5 autres avocats en Droit civil pouvant vous aider en matière de droit des animaux
Avocat Droit civil Tours
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 30 min à 75€ HT
À propos : Maître Marie Caron est avocate au barreau de Tours. Elle intervient sur l’ensemble du territoire français et exerce en droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit civil, droit social et droit des mineurs. En droit du travail, Maître Marie Caron accompagne les salariés et les employeurs sur des questions liées nota...
Maître Bogos BOGHOSSIAN
Dammartin-en-Goële 77230 (Barreau de Meaux)
Avocat Droit civil Dammartin-en-Goële
Fondé en 2011
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 45 min à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Situé à Dammartin-en-Goële, Maître Bogos BOGHOSSIAN est un avocat indépendant qui intervient sur des problématiques juridiques en droit de la famille, droit pénal, divorce et droit civil. Il met son expertise à votre service pour vous accompagner dans des situations complexes et défendre vos intérêts devant les tribunaux. E...
Avocat Droit civil Bordeaux
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Hélène MARTEL est avocate à Bordeaux et du fait de sa formation universitaire et pratique, elle exerce en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale (accidents du travail, maladies professionnelles, reconnaissance de la faute inexcusable de l'e...
Avocat Droit civil Aix-en-Provence
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 180 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Robin GALLAND est avocat à Aix-en-Provence. Il intervient principalement en droit immobilier et foncier, en droit rural, ainsi qu’en droit de la consommation. En droit immobilier et foncier, Maître Robin GALLAND accompagne particuliers, propriétaires, acquéreurs, vendeurs et professionnels dans les litiges portant su...
Avocat Droit civil Douai
3 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 100 € et 150 € HT
Premier rendez-vous à 60€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : À Douai, Maître Marine PEDRO, avocate indépendante, intervient principalement en droit de la construction, en droit de l'immobilier, en droit administratif et public et en droit des contrats. Elle accompagne les particuliers et les professionnels, en conseil comme en contentieux, et défend vos intérêts dans des situations j...
Quand consulter un avocat en droit des animaux ?
Sur Justifit, les demandes en droit des animaux viennent surtout de propriétaires de chiens, de chats et de chevaux. Les situations les plus fréquentes :
- Attaque ou morsure : votre chien a mordu une personne ou tué un autre animal, ou c’est le vôtre qui a été attaqué ; plainte des victimes, indemnisation, évaluation comportementale, risque d’euthanasie.
- Animal tué, blessé ou empoisonné, plainte classée sans suite, sévices ou abandon constatés.
- Faute du vétérinaire : décès après une opération ou une consultation, défaut d’information, facture contestée.
- Achat d’un animal malade ou non conforme auprès d’un éleveur, d’une animalerie ou d’un particulier.
- Garde de l’animal après un divorce ou une séparation ; voir notre guide qui garde l’animal de compagnie.
- Chevaux : pension sans contrat, saisie, accident, vente d’un cheval avec un vice.
- Voisinage : aboiements, animaux errants, nuisances ; voir nos avocats en conflit de voisinage.
Lisez notre guide porter plainte pour une morsure de chien. Les éleveurs et exploitants trouveront aussi nos avocats en droit rural et agricole.
Morsure, attaque : qui est responsable ?
Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, est responsable de plein droit des dommages qu’il cause, qu’il se soit échappé ou non : pas besoin de prouver une faute, seule la force majeure ou la faute de la victime peut l’exonérer. L’assurance responsabilité civile du contrat habitation couvre en général ces dommages ; déclarez l’accident rapidement. Après une morsure sur une personne, le propriétaire doit la déclarer en mairie et faire réaliser une surveillance sanitaire par un vétérinaire ainsi qu’une évaluation comportementale du chien ; le maire peut imposer des mesures, et faire euthanasier un animal dangereux en dernier recours. Les chiens de 1re et 2e catégorie obéissent à des règles plus strictes (permis de détention, muselière, assurance). L’avocat intervient des deux côtés : pour la victime, afin d’obtenir l’indemnisation de ses blessures et du préjudice lié à la perte de son animal ; pour le propriétaire, afin de contester une mesure excessive ou une plainte.
Maltraitance, vétérinaire, vente : vos recours
Les sévices graves, actes de cruauté et abandon sont des délits punis de 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende, 5 ans et 75 000 € si l’animal en meurt ; les mauvais traitements sans gravité relèvent de la contravention. La plainte se dépose au commissariat, à la gendarmerie ou auprès du procureur ; si elle est classée, l’avocat peut déposer une plainte avec constitution de partie civile. Le vétérinaire est tenu à une obligation de moyens et à un devoir d’information : en cas de faute (erreur de diagnostic, intervention mal conduite, absence de consentement éclairé), vous pouvez déposer une plainte disciplinaire auprès de l’ordre des vétérinaires et demander réparation devant le juge, après une tentative amiable obligatoire si la demande ne dépasse pas 5 000 €. À l’achat, un animal atteint d’une maladie de la liste des vices rédhibitoires (maladie de Carré, parvovirose, leucose féline…) peut être rendu ou le prix réduit, dans des délais très courts après la livraison : diagnostic vétérinaire dans les 5 à 21 jours selon la maladie, action dans les 30 jours. La garantie de conformité du Code de la consommation ne s’applique pas aux animaux, mais le contrat peut prévoir une garantie plus large et le dol du vendeur reste sanctionné. Enfin, en cas de séparation, l’animal suit le régime des biens : il reste à celui qui l’a acquis avant l’union, est partagé comme un bien commun ou indivis sinon, et, en cas de désaccord, c’est le juge aux affaires familiales qui tranche, en tenant compte en pratique du bien-être de l’animal.
Bon à savoir
Depuis 2015, le Code civil reconnaît l’animal comme un « être vivant doué de sensibilité », tout en le soumettant au régime des biens ; et de longue date, le juge indemnise le préjudice moral du maître qui a perdu son animal par la faute d’un tiers, et pas seulement sa valeur de remplacement. Photographiez, faites constater par un vétérinaire et conservez les factures : ce sont ces preuves qui font l’indemnisation.
Quels sont les délais ?
- Morsure sur une personne : déclaration en mairie et surveillance vétérinaire immédiates ; évaluation comportementale dans les 15 jours.
- Vice rédhibitoire à l’achat : diagnostic vétérinaire dans les 5 à 21 jours selon la maladie, action à engager dans les 30 jours de la livraison.
- Plainte pour sévices ou abandon : 6 ans ; contravention de mauvais traitements : 1 an.
- Action en indemnisation (morsure, faute du vétérinaire) : 5 ans à compter du dommage, 10 ans pour un dommage corporel à compter de la consolidation.
Combien coûte un avocat en droit des animaux ?
Sur Justifit, les avocats en droit des animaux qui affichent un tarif proposent le plus souvent un premier rendez-vous entre 80 et 150 € HT, souvent offert si vous leur confiez ensuite votre dossier, et des tarifs horaires entre 150 et 250 € HT. L’avocat vous remet une convention d’honoraires écrite : forfait pour une plainte, une mise en demeure ou une contestation, honoraires au temps passé pour un contentieux. Votre assurance protection juridique couvre souvent ces litiges, et l’aide juridictionnelle reste possible selon vos ressources.
Maître Vinciane JACQUET
Avocat droit des animaux Mareuil-lès-Meaux
Fondé en 2021
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Vinciane JACQUET
Avocat droit des animaux Paris
Fondé en 2021
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Ils ont trouvé leur avocat grâce à Justifit
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