Maître Jean-Michel OMS
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Avocat Perpignan
Fondé en 1992
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Vous pouvez être contacté par un avocat sélectionné par Justifit :
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Avocat Perpignan
Fondé en 1992
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
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Avocat Nyons
Fondé en 1996
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Avocat Paris
Fondé en 2023
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
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Avocat Paris
Fondé en 2011
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
« Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer », stipule l’article de loi 1382. Autrement dit, la responsabilité civile est une obligation de réparer les dommages causés volontairement ou non par le responsable sur un tiers. La responsabilité civile est différente de la responsabilité pénale. Si la première a pour but de réparer le dommage, la deuxième engage des sanctions. Vous êtes victime ou responsable d’un incident ? Prenez conseil auprès d’un avocat en droit de la responsabilité civile ou un avocat en droit civil. Ce professionnel vous aidera à faire valoir vos droits.
Lille 59800
Avocat responsabilité civile Lille
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Aymeric TEDALDI, avocat au barreau de Lille, vous accueille à son cabinet à deux pas du tribunal, au 36 Rue de Thionville dans le Vieux-Lille et accompagne ses clients sur Lille, dans la Métropole lilloise et partout...
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Montpellier 34000
Avocat responsabilité civile Montpellier
13 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Pierre-Edouard MOULIN est avocat à Montpellier depuis 2012. Il opère en Droit des affaires, Droit des sociétés et Droit bancaire. Maître Pierre-Edouard MOULIN est le référent du cabinet en matière de Droit de la famille. Pour...
4.4 ()
Tourcoing 59200
Avocat responsabilité civile Tourcoing
18 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Réactif, Compétent, Expérimenté
Paris 75008
Avocat responsabilité civile Paris
21 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Pierre SAINT-MARC GIRARDIN est avocat à Paris et il opère en droit de la famille. Maître Pierre SAINT-MARC GIRARDIN vous apporte sa connaissance en droit de la famille. Ainsi, il exerce pour toute problématique relative à la...
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5 ()
Évreux 27000
Avocat responsabilité civile Évreux
22 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Louisette GABA est avocat au barreau de l'EURE depuis 2003 et vous reçoit au sein de son cabinet situé 4, rue de la Harpe. Maître Louisette GABA assiste ses clients en droit de la famille, des personnes...
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Meaux 77100
Avocat responsabilité civile Meaux
16 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Vanessa CALAMARI est avocat à Meaux, elle interviens en droit de la construction, droit des assurances, droit de la famille, droit des contrats et droit de la sécurité sociale. En droit de la construction, Maître CALAMARI assiste...
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Paris 75008
Avocat responsabilité civile Paris
4 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Adrien FLEURY est avocat à Paris et il intervient en droit de l’immobilier, de la copropriété, ainsi qu'en en droit commercial. Tout d’abord, en droit de l’immobilier, Maître Adrien FLEURY assiste ses clients pour les contentieux...
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Paris 75014
Avocat responsabilité civile Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Zeina ZEIDAN est avocate au barreau de Paris, qui exerce en droit commercial - concurrence, droit des contrats, droit des sociétés, droit de l'immobilier et baux commerciaux. Avec un doctorat en droit privé et une maîtrise de l'anglais et de l'arabe, elle...
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Lyon 69003
Avocat responsabilité civile Lyon
11 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Delphine GIORGI est avocat depuis 2014 au Barreau de Lyon et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 74, cours de la Liberté à Lyon accessible par la ligne D du métro, arrêt Guillotière. Maître...
Paris 75007
Avocat responsabilité civile Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Elsa ATTIA, avocate indépendante inscrite au barreau de Paris, vous accompagne avec rigueur et détermination dans la défense de vos droits. A l’écoute, réactive et impliquée, elle vous conseille à chaque étape avec clarté et exigence. Elle...
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Paris 75007
Avocat responsabilité civile Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Clara MONTILLET est avocate indépendante à Paris, offrant une expertise pointue en Droit des Contrats, Droit Commercial - Concurrence, Droit pénal, Droit Civil, Droit Pénal des Affaires, et Droit des sociétés. Dynamique et rigoureuse, Maître MONTILLET met...
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Thionville 57100
Avocat responsabilité civile Thionville
10 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Natacha BOUILLARD est avocat à Thionville et elle exerce en droit de la famille, droit pénal, droit des mineurs, droit locatif et en droit civil. Elle intervient en droit de la famille, lors de dossiers afférents au...
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4.3 ()
Nîmes 30000
Avocat responsabilité civile Nîmes
Avocat Spécialiste
27 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Travaille au sein du Cabinet CABANES BOURGEON MOYAL VIENS
Avocat au Barreau de Nîmes depuis 1998, j'ai obtenu la spécialisation en Droit pénal en 2009. J'interviens en Droit pénal pour assister les victimes et toute personne convoquée devant le Tribunal correctionnel, de Police ou devant la cour...
4.3 ()
Thionville 57100
Avocat responsabilité civile Thionville
10 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Anne-Sophie DREUIL est avocat à Thionville et elle intervient en droit de la famille, droit de la construction, droit de l' immobilier et droit des assurances. Elle vous assiste en droit de la famille notamment lors des...
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4.9 ()
Nîmes 30900
Avocat responsabilité civile Nîmes
7 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Grégory CAGNON est avocat à Nîmes et il exerce en droit public, droit du dommage corporel, droit de la santé, droit de l'immobilier et droit des étrangers et de la nationalité. Ses domaines d’intervention en droit public sont également...
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Pour que la responsabilité civile puisse être engagée, les 3 éléments de la liste ci-dessous doivent être réunis :
Les dommages pouvant être indemnisés sont ceux de la liste suivante :
Selon l’article 1384, une personne « est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde. »
Ainsi, les dommages causés par vos enfants, vos animaux de compagnie ou vos employés sont de votre responsabilité. Idem pour les objets dans votre propriété. La loi invoquée dans l’article 1384 est également valable pour les chefs d’entreprise sur leurs salariés.
Lorsqu’une personne veut recevoir la réparation d’un dommage qu’elle a subi, il lui revient d’entamer la procédure au tribunal civil. Il lui appartient également d’apporter les preuves du fait et du lien de causalité entre le fait, les dommages et les actions du responsable. D’un bout à l’autre de la procédure, l’avocat en droit de la responsabilité civile accompagne et conseille la victime. Il recommande à son client les étapes à suivre en vue d’une réparation correcte du préjudice.
Bon à savoir
Si l’auteur de l’incident a souscrit une assurance responsabilité civile, la compagnie d’assurance peut couvrir les dommages causés. Le cas échéant, l’avocat en droit de la responsabilité civile a pour rôle de s’assurer que l’auteur bénéficie de la couverture.
Paris 75008
Avocat responsabilité civile Paris
7 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Soror BAHBOUHI est avocate à Paris (7 rue de Berne 75008 Paris). Docteure en droit, Maître Soror Bahbouhi, après avoir enseigné ces matières pendant une dizaine d’années, aussi bien à l’université qu’en école de commerce, conçoit et...
Paris 75001
Avocat responsabilité civile Paris
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Sarah NAOUE est avocate à Paris et Membre de l'institut des avocats et conseils fiscaux. Elle vous représente en droit des contrats, en droit des sociétés et en droit fiscal et droit douanier. Le droit fiscal et...
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4.8 ()
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Avocat Perpignan 66000
Avocat responsabilité civile Perpignan
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Christophe FANTON est avocat à Perpignan et il exerce en droit pénal, en droit civil ainsi qu’en droit des étrangers. Pouvant être présent à toutes les étapes de la procédure pénale, cet avocat s’assure de protéger les...

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Paris 75116
Avocat responsabilité civile Paris
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Jugwal DOYEN est avocat au barreau de Paris, offrant une expertise variée en Droit International, Droit des Affaires, Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit des Contrats, Droit du Sport, Droit des Transports, Droit Commercial - Concurrence, Droit...
Angers 49000
Avocat responsabilité civile Angers
22 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Antoine BEGUIN est avocat à Angers et exerce en droit médical, droit du dommage corporel, droit des victimes et droit de la responsabilité civile Il vous conseille en droit médical en cas d’erreur médicale, de responsabilité des...
5 ()
Paris 75008
Avocat responsabilité civile Paris
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Mehdy KADRI est un avocat contentieux intervenant principalement en droit pénal, droit de la presse ainsi que dans les litiges de droit des affaires et de droits fiscal et douanier. En droit pénal, il assiste ses clients...
5 ()
Paris 75016
Avocat responsabilité civile Paris
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Alvine Bélise HAPPI est Docteur en Droit, et Avocate aux Barreaux de Paris et du Cameroun. A l'écoute de ses client (e)s, elle est réactive, stratège, compétente et sérieuse. Elle est également polyglotte. Elle assure la gestion...
Draguignan 83300
Avocat responsabilité civile Draguignan
12 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Axelle AUPY est Avocat Généraliste à DRAGUIGNAN et plaide en droit de la famille, droit du dommage corporel, droit locatif, droit des assurances et en droit pénal. Maître AUPY intervient en droit de la famille pour...
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4.4 ()
Laon 02000
Avocat responsabilité civile Laon
32 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Le Cabinet DUFOUR LORENTE est installé à Laon et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 17 rue Mont de Vaux. Pugnaces et rigoureuses, les Avocates du cabinet vous conseilleront en droit de la famille : pour...
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4.2 ()
Perpignan 66000
Avocat responsabilité civile Perpignan
3 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Maxime FALCHI est avocat à Perpignan. Il exerce en droit pénal, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes. Concernant le droit pénal : Maître Maxime FALCHI exerce en droit pénal général. Il peut vous...
5 ()
Castanet-Tolosan 31320
Avocat responsabilité civile Castanet-Tolosan
28 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Camélia ASSADI est avocat à Castanet-Tolosan et intervient en droit social, en droit de la famille (y compris liquidation et partage de communauté et successions), en droit des affaires, droit locatif et droit pénal. Maître ASSADI exerce...
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4.2 ()
Lyon 69001
Avocat responsabilité civile Lyon
7 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Travaille au sein du PLEAD AVOCATS
Maître Thomas MERIEN est avocat au barreau de Lyon, il traite principalement en DROIT DU TRAVAIL et PROTECTION SOCIALE : - Conseil : entretien préalable, négociation de contrats de traval, analyse de vos droits ; - Contentieux (licenciement, requalification,...
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5 ()
Saint-Brieuc 22000
Avocat responsabilité civile Saint-Brieuc
24 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Virginie LOUIS-BOLE est avocat à Saint-Brieuc et intervient en droit pénal, droit de la famille et en droit civil. En droit pénal, Maître LOUIS-BOLE exerce pour la défense des droits des mineurs , elle vous assiste également...
4.2 ()
Bordeaux 33000
Avocat responsabilité civile Bordeaux
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Claire Liblanc-Neveu est avocate indépendante à Bordeaux et intervient en droit de la famille, droit pénal, droit des contrats et droit civil. Maître Claire Liblanc-Neveu est actuellement secrétaire nationale de la conférence nationale du grand serment, et ancien premier secrétaire de la conférence...
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Narbonne 11100
Avocat responsabilité civile Narbonne
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Marion BALTAZAR exerce son activité dans les matières à dominante droit public, droit administratif. Elle accompagne tant les acteurs publics (collectivités locales et leurs groupements, sociétés publiques, etc...), que privés. Elle saura vous conseiller et...
Bayonne 64100
Avocat responsabilité civile Bayonne
12 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en responsabilité civile
Maître Merrah MENAHOURNA est avocat depuis 2013, installé à Bayonne. Il vous reçoit au sein de son cabinet situé au 28 rue Lormand à Bayonne, à proximité de la Mairie de la ville. Maître MENAHOURNA exerce essentiellement en...
5 ()
Soisy-sous-Montmorency 95230
Avocat responsabilité civile Soisy-sous-Montmorency
16 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître BOULFROY et Maître PAUTONNIER, Avocates associées, vous accueillent dans leur cabinet de Soisy sous Montmorency, au 19 Ter Avenue du Général de Gaulle, à quelques encablures de la Gare Champs de Courses d’Enghien. Le Cabinet BOULFROY-PAUTONNIER vous conseille et vous accompagne...
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Paris 75015
Avocat responsabilité civile Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Aélita Jacob est avocate indépendante au barreau de Paris, forte de plus de 20 ans d’expérience en direction juridique dans des environnements internationaux. Elle intervient principalement en Droit des Affaires, Droit des Contrats, Droit des Sociétés, Droit...
Paris 75008
Avocat responsabilité civile Paris
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle responsabilité civile
Maître Emmanuel FLEUREUX est avocat à Paris et il est reconnu pour son savoir-faire en droit de l’immobilier, en droit du travail, en droit pénal, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit bancaire et boursier,...
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Paris 75001
Avocat responsabilité civile Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Venounye ELO est avocat indépendant au barreau de Paris, offrant une expertise dans plusieurs domaines du droit, notamment le droit des étrangers, le droit des contrats, le droit des transports et le droit pénal. En droit des...
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