Avocat droit des associations et fondations Aix-en-Provence
Fondé en 2016
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
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Avocat droit des associations et fondations Versailles
Fondé en 2001
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
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Avocat droit des associations et fondations Paris
Fondé en 2023
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
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Avocat droit des associations et fondations Bordeaux
Fondé en 2018
N’accepte pas l’aide juridictionnelle droit des associations et fondations
Le droit des associations et des fondations est une branche de droit englobant les règles juridiques relatives aux activités des organismes à but non lucratif ou n’ayant pas pour objectif de se partager des profits. Il s’agit de la création, le fonctionnement et la dissolution de ces entités par exemple ou l’accéder à des financements comme la donation, le legs et les subventions, la déclaration auprès de la préfecture et l’obtention d’une reconnaissance d’utilité publique ou un agrément. Le droit des associations et des fondations se heurte souvent à des problématiques relatives au droit du travail. Pour tout problème faites appel à un de nos avocats en droit des associations et des fondations.
Paris 75017
Avocat droit des associations et fondations Paris
17 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 15 min si ouverture de dossier
Maître Marta LEDWOS est admise aux barreaux de Paris et de Bruxelles. Elle est associée au sein du cabinet Appleton Luff International Lawyers. Elle a une vaste expérience (15 ans) en droit international et européen ainsi qu’en droit de l’environnement. Ses domaines de compétence principaux relèvent notamment du droit écono...
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Paris 75017
Avocat droit des associations et fondations Paris
21 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 190 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 15 min
Accompagnement sur-mesure et personnalisé. Écoute et confiance. Stratégie d’anticipation, de défense et de négociation au plus près de vos intérêts.
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rapidement
Nice 06000
Avocat droit des associations et fondations Nice
6 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
Premier appel 15 minutes offert
Maître Lucas PANICUCCI est avocat à Nice et il opère en droit de l’immobilier, en droit des affaires, en droit des sociétés, en droit de la propriété intellectuelle, en droit de la famille, et en droit pénal. Maître Lucas PANICUCCI exerce principalement en droit de l’immobilier, généralement pour tout acte juridique de disp...
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Paris 75009
Avocat droit des associations et fondations Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 30 min
Maître Kévin JAMET est avocat indépendant au barreau de Paris, offrant une expertise pointue dans divers domaines du droit, notamment en recouvrement de créance, droit des affaires, droit des sociétés, droit des contrats, droit des associations et fondations et baux commerciaux. En matière de recouvrement de créance, Maître...
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Paris 7ème 75007
Avocat droit des associations et fondations Paris 7ème
2 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Premier rendez-vous de 30 min à 120€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Alphonse COLLIN est avocat au Barreau de Paris. Il intervient principalement en droit civil et en droit des affaires, tant en conseil qu’en contentieux, auprès des particuliers et des professionnels. Il traite notamment les matières suivantes : droit de la consommation (notamment dans le secteur automobile) : action ...
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Avocat Paris 75006
Avocat droit des associations et fondations Paris
Fondé en 2017
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 250 € et 250 € HT
Première consultation téléphonique gratuite pour exposer le dossier. L'analyse du dossier est facturée à mon taux horaire de 250 € HT soit 300 € TTC. (15 min)
Je suis avocate au barreau de Paris et j’exerce principalement en droit des affaires, droit social et droit immobilier.J’interviens devant l’ensemble des juridictions parisiennes ainsi que dans toute la région PACA. Après l’obtention de mon Master 2 en droit des affaires (Paris II Panthéon-Assas) et de mon CAPA (Versailles)...
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5 ()
Marseille 13011
Avocat droit des associations et fondations Marseille
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 280 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 200€ HT, offert si ouverture de dossier
Avocate compétente en droit des sociétés, en procédures collectives, baux commerciaux, en droit de la consommation, en contentieux civils et commerciaux et en procédures d'exécution, j’offre un panel de services juridiques destinés à soutenir les professionnels, entrepreneurs, auto-entrepreneurs, startups ou sociétés (SARL,...
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5 ()
Paris 75005
Avocat droit des associations et fondations Paris
13 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 250 € et 350 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 250€ HT
Maître Khadija AZOUGACH, avocate indépendante à Paris, intervient en droit de la famille, droit des sociétés, droit des contrats, droit des affaires internationales et droit commercial-concurrence. Docteure en droit international et avocate, Maître AZOUGACH associe rigueur juridique et approche humaine pour accompagner ses ...
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4.2 ()
Nancy 54000
Avocat droit des associations et fondations Nancy
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Premier rendez-vous offert de 15 min
Maître Marine HAUSSER est avocate au barreau de Paris, elle intervient à Paris et dans son cabinet secondaire de Nancy offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en baux d'habitation, divorce, droit du travail, droit des sociétés, droit de l'immobilier, et droit routier et permis de conduire. En baux d'h...
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5 ()
Lyon 69007
Avocat droit des associations et fondations Lyon
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 120 € et 180 € HT
Premier rendez-vous offert de 15 min
Maître Marwa MZATI est avocate indépendante à Lyon, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit administratif et public, droit des collectivités territoriales, droit des contrats publics, droit des associations et fondations, droit des étrangers, droit routier et permis de conduire, droit de l’ur...
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Marseille 13002
Avocat droit des associations et fondations Marseille
17 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 100 € et € HT
Premier rendez-vous offert de 45 min si ouverture de dossier
Maître Sophie Pastor est avocate à Marseille, offrant une expertise variée dans plusieurs domaines du droit, notamment droit de la copropriété, droit de l'immobilier, conflit de voisinage, droit des contrats, droit de la famille, droit pénal, divorce, baux d'habitation, surendettement, droit de la construction, droit civil ...
Paris 75009
Avocat droit des associations et fondations Paris
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Chloé Delamourd est une avocate inscrite au Barreau de Paris et est compétente dans la résolution de litiges liés au droit des affaires, au droit pénal des affaires ainsi qu'aux enjeux RSE. Elle intervient devant l’ensemble des juridictions judiciaires et autorités de régulation et à a cœur d'élaborer des stratégies incluan...
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Paris 75010
Avocat droit des associations et fondations Paris
30 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Lionel PARIENTÉ est avocat à Paris et intervient en droit du sport, droit du travail, droit des associations et en droit de la sécurité sociale. En droit du sport, il s’occupe de ses clients dont les affaires sont rattachées à la constitution d’une société sportive (SAOS, SASP, EUSRL), la circulation du sportif profe...
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Reims 51100
Avocat droit des associations et fondations Reims
39 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Maître Christine SAUER-BOURGUET est avocat au barreau de Reims depuis 1987 et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 7 rue des Marmouzets. Elle exerce en conseil et en contentieux , forte d'une expérience de 30 ans , d'écoute , de conseil et de défense. Maître Christine SAUER-BOURGUET conseille , accompagne et défend s...
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Marcq-en-Barœul 59700
Avocat droit des associations et fondations Marcq-en-Barœul
9 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Travaille au sein du CABINET VIEW AVOCATS
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous téléphonique offert. (15 min)
Maître Baptiste LEROY est avocat associé du cabinet View Avocats basé à Marcq-en-Barœul, à proximité immédiate de Lille, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit des sociétés, droit des associations, droit des affaires, et droit des contrats. Maître LEROY se distingue par son approche fiable e...
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5 ()
À titre de rappel, l’association est un groupement de particuliers désireux de mettre en commun leur savoir-faire et leurs connaissances afin de promouvoir un intérêt d’ordre humanitaire et social. D’une manière indirecte, elle vise à générer des profits afin de mettre en œuvre la vision des membres. Cette structure est soumise à la loi 1901 des associations. La fondation, quant à elle, a un but non lucratif. De ce fait, aucun profit n’est tiré de ses activités. Ainsi, elle se définit comme l’engagement mutuel de plusieurs donateurs désirant affecter de manière irrévocable des droits, des biens et des ressources à des fins d’intérêt général.
L’avocat en droit des associations et des fondations est le professionnel compétent à qui s’adresser lorsqu’il s’agit d’une affaire concernant ces deux structures. En effet, il maîtrise l’ensemble des réglementations applicables à ces dernières.
Bon à savoir :
L’avocat en droit des associations et des fondations est compétent dans la rédaction des statuts de ces personnes morales. Il prodigue des conseils concernant l’organisation ou la gouvernance des associations et des fondations. En cas de litiges ou de demandes de dissolution, ce professionnel intervient pour défendre au mieux les intérêts de l’entité en question. Il est aussi en mesure de représenter la personne morale devant les juridictions compétentes.
Vous pouvez consulter un avocat en droit des associations et des fondations pour vous aider dans plusieurs types d’affaires.
En effet, il vous assiste lors de la création de l’association ou de la fondation dans les cas énoncés dans la liste ci-dessous :
À noter :
Outre cela, l’avocat en droit des associations et des fondations vous assiste également au cours des activités de l’association ou de la fondation.
À cet effet, il endosse les rôles cités dans la liste suivante :
Il vous est également possible de solliciter ses services pour vous assister et vous conseiller en cas de contentieux ou de dissolution de la structure de votre entité.
Paris 8ème 75008
Avocat droit des associations et fondations Paris 8ème
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 30 min à 95€ HT, offert si ouverture de dossier
Avocate à Paris, je conseille les entrepreneurs et porteurs de projet (notamment en ESS) tant :– en droit des sociétés et des affaires / financement,– qu’en droit des organisations non lucratives (droit des associations, fonds de dotation et fondations). En droit bancaire, j’assure la défense de vos intérêts dans vos conten...
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Perpignan 66100
Avocat droit des associations et fondations Perpignan
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Premier rendez-vous à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Matthias Alzeari est avocat indépendant à Perpignan, reconnu pour son expertise en droit de la fonction publique, en contentieux administratif, en droit de l’éducation et en droit électoral. Il accompagne principalement les agents publics, les institutions, les candidats et les particuliers confrontés à des litiges i...
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5 ()
Paris 75116
Avocat droit des associations et fondations Paris
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 250€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Marion AUBERT est avocate indépendante à Paris, compétente dans divers domaines du droit, notamment le recouvrement de créance, le droit des affaires, le droit immobilier, ainsi que le droit pénal et le droit civil. En tant qu'experte en impayés, Maître AUBERT accompagne les entrepreneurs, sociétés, syndics de coprop...
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Paris 75008
Avocat droit des associations et fondations Paris
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître HUTTEAU-HILTZER est avocat au barreau de Paris. En droit des sociétés, le cabinet accompagne les créateurs et dirigeants d’entreprises en proposant des prestations relatives à la création de sociétés, de relations entre associés et de gouvernance. En droit commercial et des affaires Maître HUTTEAU-HILTZER assiste ses...
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5 ()
Marseille 13006
Avocat droit des associations et fondations Marseille
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Entre 250 € et 300 € HT
Premier rendez-vous à 70€ HT
Installé au cœur de Marseille, Maître Abdoulaye Younsa met son engagement, sa rigueur et son écoute au service de ses clients, qu’il s’agisse de particuliers ou de professionnels. Fort d’une solide formation universitaire en droit et d’une expérience concrète du terrain judiciaire, il intervient dans plusieurs domaines clés...
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rapidement
Marseille 13016
Avocat droit des associations et fondations Marseille
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 250 € et 250 € HT
Premier rendez-vous à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Vivien BONNARD est avocat à Marseille et intervient en droit des sociétés (cession, acquisition, levée de fonds), mais également en droit des associations et des fondations (structuration, éligibilité mécénat). Maître Vivien BONNARD conseille plus spécifiquement les porteurs de projet et dirigeants dans leurs problém...
5 ()
Bordeaux 33000
Avocat droit des associations et fondations Bordeaux
13 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
Premier rendez-vous payant
Maître Marielle LORCY est avocate à Bordeaux et elle opère en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution, en droit des transports, en droit des associations et des fondations, en droit commercial, des affaires et de la concurrence et en droit international et de l’Union européenne. Maître Marielle LORCY exe...
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Paris 75004
Avocat droit des associations et fondations Paris
20 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous payant
Maître Blandine CORNEVIN est avocate à Paris. Ses domaines d'expertise sont le droit de la propriété intellectuelle et le droit commercial tant en conseil qu’en contentieux. Ses clients sont des entreprises, des administrations, des associations et des créateurs. En droit de la propriété intellectuelle, Maître Blandine CORN...
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Paris 75008
Avocat droit des associations et fondations Paris
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 250 € et 300 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 250€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Eloy DUVAL, avocat d'affaires basé à Paris, accompagne entreprises et particuliers avec rigueur et détermination dans des domaines variés du droit des affaires, tant en conseil qu’en contentieux, en mettant à leur service une approche stratégique et personnalisée. Disposant également d'une compétence en droit interna...
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5 ()
Paris 9ème 75009
Avocat droit des associations et fondations Paris 9ème
18 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 250 € HT
Premier rendez-vous de 1 h à 100 € HT si ouverture de dossier
Maître Nadia BAHAZ est Avocate au Barreau de Paris depuis 2008. A prêté serment après avoir exercé les fonctions de Responsable juridique en droit des sociétés et en droit boursier pendant près de 20 ans. Après avoir collaboré dans différents cabinets d’avocats multidisciplinaires orientés vers le conseil et le contentieux,...
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Paris 75001
Avocat droit des associations et fondations Paris
2 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Entre 150 € et 300 € HT
Premier rendez-vous à 60€ HT, offert si ouverture de dossier
👨⚖️ Maître Ega Isaine YOVOGAN est avocat indépendant inscrit au Barreau de Paris. Il intervient principalement en droit pénal, en droit des étrangers, ainsi qu’en droit des associations et des fondations. 🔹 Domaines d’intervention : ✅ Droit pénal– Défense des personnes mises en cause ou victimes d'infractions : délits, cri...
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rapidement
Aix-en-Provence 13290
Avocat droit des associations et fondations Aix-en-Provence
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 75€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Gabriel Hanna, avocat à Aix-en-Provence, met son expertise au service des entreprises, des professionnels et des particuliers dans divers domaines du droit, notamment le droit des sociétés, le droit des contrats, le droit des affaires, le droit commercial et le droit du sport. Grâce à une expérience riche et un accom...
5 ()
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rapidement
Avocat Versailles 78000
Avocat droit des associations et fondations Versailles
Fondé en 2001
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 100 € et 300 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
30 années d'expérience professionnelle pour vous accompagner vers la meilleure solution possible
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Avocat Aix-en-Provence 13100
Avocat droit des associations et fondations Aix-en-Provence
Fondé en 2016
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Maître Émilie DAUTZENBERG est avocate à Aix-en-Provence, et elle intervient en droit de la famille, en droit pénal, en droit de l’immobilier, en droit de la consommation, en droit du travail, et en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes. En droit de la famille, cette avocate vous conseille pour toute questi...
4.1 ()
Arras 62000
Avocat droit des associations et fondations Arras
2 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Premier rendez-vous de 1h à 120€ HT
Maître Marion DELCOURT est avocate indépendante à Arras, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit de la famille (divorce, séparation et garde d'enfant, pension alimentaire), droit pénal et application des peines, droit routier et permis de conduire, et droit des mineurs. Diplômée de l'Universi...
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5 ()
Strasbourg 67000
Avocat droit des associations et fondations Strasbourg
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Entre 180 € et 220 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Cédric D'OOGHE est avocat au Barreau de Strasbourg et exerce principalement en droit du travail et plus globalement en droit civil et commercial. En droit du travail, il assiste les salariés et les employeurs devant le Conseil de prud’hommes (licenciement abusif, arriérés de rémunération, requalification des relation...
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4.7 ()
Bordeaux 33300
Avocat droit des associations et fondations Bordeaux
5 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Présentation Maître Baudouin BOKOLOMBE, avocat au Barreau de Bordeaux (Docteur en droit), intervient en droit pénal, droit civil et droit des étrangers et de la nationalité.Son engagement : une défense rigoureuse, une écoute attentive et une stratégie claire, adaptée à chaque dossier. Droit pénal : défense des auteurs et ac...
Poitiers 86000
Avocat droit des associations et fondations Poitiers
13 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Maître Florence LEVILLAIN-ROLLO est avocat au barreau de Poitiers depuis 2013 et vous reçoit au sein de son cabinet situé rue Gambetta. Maître Florence LEVILLAIN-ROLLO vous conseillera en droit de la famille pour les dossiers afférents à la filiation, à l'adoption simple ou plénière, à l'autorité parentale, au droit de visi...
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Paris 75008
Avocat droit des associations et fondations Paris
6 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 80 € et 250 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 80€ HT, offert si ouverture de dossier
Avocate indépendante à Paris, Maître Céline Mouraud met son expertise au service des professionnels et des particuliers en droit commercial et concurrence, droit de la distribution et droit des contrats. Elle accompagne ses clients dans la prévention des risques, la sécurisation juridique de leurs activités et la résolution...
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Douai 59500
Avocat droit des associations et fondations Douai
34 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en droit des associations et fondations
Maître Magali Bonduelle est avocat au barreau de Douai depuis sa prestation de serment en 1992 et vous reçoit dans son cabinet au 210 Rue Constant Dutilleux. Énergique et impliquée Maître Magali Bonduelle a développé une véritable expérience en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine. Elle vous conseille et...
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