Maître Eliott COHEN
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Marseille
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Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Lyon
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Maître Laure TANGUY
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Maître Arthur OBADIA
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Avocats en droit de la propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle rassemble toutes les règles relatives à la publication, à la disposition et à la protection des créations intellectuelles d’un individu ou d’une entreprise. Il confère un droit exclusif d’utilisation aux créateurs sur une période déterminée. Le droit de la propriété intellectuelle se divise en deux groupes: le droit d’auteur et les droits connexes (livres, tableaux, compositions musicales…) et la propriété intellectuelle (les marques de fabrique, les dessins et modèles, les brevets, les licences, propriété industrielle, innovation…). Le professionnel capable de répondre à toutes vos questions sur ce domaine est l’avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.
Maître Morgane PILATE
Lille 59000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Lille
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 180 € et 250 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Brevet
Contrefaçon
Propriété industrielle
Maître Morgane PILATE est avocate à Lille et elle exerce en droit de l’immobilier commercial, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de la consommation ainsi qu’en droit du recouvrement de créance, saisie et procédure d’exécution. Egalement, elle intervient en droit des nouvelles technologies, de l...
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Maître Stéphane BARON
Saint-Brieuc 22000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Saint-Brieuc
29 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Travaille au sein du Cabinet d’Avocats BARON WEEGER
Premier rendez-vous à 75€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Stéphane BARON est avocat associé à Saint-Brieuc, où il exerce principalement en droit des assurances, droit du dommage corporel, droit de la responsabilité médicale, liquidation d'indivision successorale, recouvrement de créances et droit de la sécurité sociale. Il accompagne les particuliers comme les professionnel...
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5 ()
Maître Geoffrey BARBIER
Bordeaux 33000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Bordeaux
8 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Geoffrey BARBIER est avocat à Bordeaux et exerce en droit commercial, des affaires et de la concurrence, droit en droit de l’immobilier et en droit de la propriété intellectuelle. En droit commercial, des affaires et de la concurrence, il conseille les TPE, PME et Start-up pour la rédaction des actes et contrats et p...
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5 ()
Maître Fanny LOUVET
Troyes 10000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Troyes
11 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Maître Fanny LOUVET est avocate à Troyes. Elle intervient principalement en droit de la propriété intellectuelle, en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, en droit civil et droit commercial. Compétente en droit de la propriété intellectuelle, Maître Fanny LOUVET vous assiste en droit d'...
Maître Laure TANGUY
Avocat Mas-Blanc-des-Alpilles 13103
Fondé en 2009-12-19
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Mas-Blanc-des-Alpilles
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Le paiement du premier rendez-vous sera déduit du tarif de la procédure à venir en cas d'ouverture de dossier
Maître Laure TANGUY est avocate à Mas-Blanc-des-Alpilles et elle intervient en droit de la famille, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit de l’immobilier, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en recouvrement de créance, saisie et procédure d’exécution ainsi qu’en droit des n...
Louis MANDEVILLE
Paris 75001
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
2 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Premier rendez-vous offert de 15 min
Compétences :
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit à l'image
Propriété industrielle
RGPD
Avocat en propriété intellectuelle pour startups tech et scale-ups Je protège ce qui fait la valeur de votre entreprise ou projet : vos algorithmes, vos marques, vos données et savoir-faire. Mon approche : du droit qui accélère votre développement, vos levées de fonds et vos contrats. Après 5 ans entre Paris et New York à c...
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5 ()
Maître Marta LEDWOS
Paris 75017
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
17 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 15 min si ouverture de dossier
Maître Marta LEDWOS est admise aux barreaux de Paris et de Bruxelles. Elle est associée au sein du cabinet Appleton Luff International Lawyers. Elle a une vaste expérience (15 ans) en droit international et européen ainsi qu’en droit de l’environnement. Ses domaines de compétence principaux relèvent notamment du droit écono...
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Maître David NAHUM
Paris 75016
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
22 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Contrefaçon
Allier expertise juridique et accompagnement humain
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5 ()
Maître Raphael CAVAN
Paris 11ème 75011
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris 11ème
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 350 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
Compétences :
RGPD
Maître Raphael CAVAN est avocat basé à Paris, intervenant dans plusieurs domaines du droit, notamment le droit des données personnelles, le droit des contrats, le droit du numerique, le droit du sport ou encore le droit de la propriété intellectuelle. En matiere de droit du numérique, Maître CAVAN vous conseille dans la mis...
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Maître Sébastien DRILLON
Strasbourg 67000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Strasbourg
11 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous payant
Compétences :
Brevet
RGPD
Maître Sébastien DRILLON est avocat à Strasbourg, il intervient en droit des affaires et en droit de la propriété intellectuelle (brevet, marque, dessins et modèles, droit d'auteur, droit appliqué aux logiciels). En droit des affaires, Maître Sébastien DRILLON vous assiste tout au long du développement de votre société. Il ...
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5 ()
Maître Florian DUBOIS
Paris 75002
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
4 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 200 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
J'interviens principalement dans l’ensemble des domaines de la Propriété Intellectuelle, à la fois en conseil et en contentieux. Mon expérience de trois ans en tant que juriste puis de trois ans en tant qu’avocat dans des cabinets de référence en propriété intellectuelle m'ont permis d’acquérir une grande expérience en la m...
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Maître Emilie BASSIER
Toulouse 31300
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Toulouse
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Brevet
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit à l'image
Propriété industrielle
Maître Emilie BASSIER est avocate indépendante à Toulouse, intervenant principalement en Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit des Contrats, Droit Commercial, Droit d'Auteur, Droit des Marques, ainsi qu'en Droit de la Propriété Littéraire et Artistique, Droit des Affaires et Baux commerciaux, . Forte d'une expérience ...
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5 ()
Maître Asiye ORUNCAK
Créteil 94000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Créteil
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 220 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 120€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
RGPD
Maître Asiye ORUNCAK est avocate indépendante au barreau du Val-de-Marne, exerçant à Créteil. Elle se consacre à la défense des droits de ses clients avec une approche rigoureuse et déterminée. Ses domaines d'intervention incluent : Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution (saisie immobilière) Médiation et A...
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5 ()
Maître Xavier DE RYCK
Paris 75014
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
35 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Xavier DE RYCK est avocat à Paris et il exerce en droit bancaire et boursier, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution, en droit de la propriété intellectuelle et en droit des transports. Maître Xavier DE RYCK intervient en droit bancaire e...
Maître Amandine GOMES
Bordeaux 33200
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Bordeaux
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 250 € HT
Au premier rendez-vous, nous définissons ensemble vos besoins, puis établissons un devis précisant le périmètre d’intervention ainsi que son coût.
Compétences :
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit à l'image
Propriété industrielle
RGPD
Maître Amandine GOMES est avocate au barreau de Bordeaux, intervenant dans les domaines du Droit de la Propriété Intellectuelle (dont le Droit des Marques et le Droit de la Propriété Littéraire et Artistique), ainsi qu’en Droit Numérique et en Droit de la protection des données personnelles. Forte de son expertise, Maître G...
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Quelles sont les affaires traitées par l’avocat en droit de la propriété intellectuelle ?
Afin de mieux cerner ce qu’est la propriété intellectuelle, en voici une définition globale.
La propriété intellectuelle englobe les notions subjectives en rapport avec la création d’une œuvre, à l’exclusivité des droits du créateur, à la protection des données personnelles et même à la protection de l’image.
Un avocat en droit de la propriété intellectuelle est ainsi compétent pour traiter tous les sujets concernant vos créations et les droits engendrés. Il intervient aussi lors des litiges qui en résultent.
Les domaines d’intervention d’un avocat spécialisé en droit à l’image sont assez vastes et peuvent même concerner les affaires liées à l’Internet.
Généralement, un avocat en droit de la propriété intellectuelle est compétent pour intervenir dans les cas de la liste suivante :
- Conseiller sur des questions relatives à la propriété industrielle (image de marque, dénomination sociale…) ;
- Établir des contrats en rapport avec la propriété littéraire et artistique (contrat de licence, contrat de louage, contrat de cession…) ;
- Traiter des affaires touchant les droits d’auteurs ;
- Défendre votre droit à l’image que vous soyez une personne physique ou morale.
À savoir :
En cas de conflit imminent, votre avocat spécialisé en droit à l’image porte votre dossier devant la juridiction compétente tout en défendant vos intérêts. En s’appuyant sur les règles du droit de la propriété intellectuelle, il avance les arguments stratégiques pour vous faire obtenir gain de cause lors d’un procès.
Quand consulter un avocat en droit de la propriété intellectuelle ?
La création d’une œuvre vous procure automatiquement des droits qui doivent être protégés. Toutefois, il est important de respecter certaines procédures. Pour l’artiste professionnel par exemple, l’avocat lui conseillera sur toutes les mesures de prévention contre l’exploitation abusive de son droit d’auteur. Le cas échéant, il l’informe des précautions à prendre avant de publier son œuvre sur Internet.
Un brevet ne s’obtient pas facilement. À cet effet, l’avocat spécialisé en droit de l’image vous est d’une aide précieuse dans le suivi des procédures imposées par le dépôt d’une demande de brevets. En plus de vous protéger, ses services vous font gagner du temps. Vous augmentez aussi vos chances d’obtenir une réponse favorable de la part de l’administration. En effet, les demandes de brevet, même avec les pièces justificatives demandées, ne sont pas forcément recevables.
À noter :
Face à un conflit vous engageant contre un particulier ou une entreprise en matière de propriété intellectuelle, votre avocat est en mesure de vous représenter devant les tribunaux. Lors des comparutions devant le tribunal, il joue un rôle d’intermédiaire indispensable entre le juge et vous. Outre cela, il est également habilité à intervenir en tant que médiateur. Afin d’éviter les tensions entre la partie adverse et vous, il facilite la communication et les négociations sans que vous ayez à être présent.
Maître Loren FADIKA
Paris 75008
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Premier rendez-vous offert de 30 min
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
👩⚖️ Maître Loren FADIKAAvocate inscrite au Barreau de Paris, j’interviens principalement en :🔹 Droit de la propriété intellectuelle (droits d'auteurs, droit des marques)🔹 Droit des contrats 🔹 Droit numérique, informatique & internet 🔹Droit pénal 🔹Droit du travail 🛡️ Propriété intellectuelle, accompagnement juridique su...
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Maître Elodie BRUNEL
Marseille 13006
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Marseille
15 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
RGPD
Partenaire privilégié des entreprises, je les accompagne à chaque étape pour sécuriser leurs contrats, protéger leurs actifs immatériels (marque, nom commercial, nom de domaine) et optimiser le recouvrement de leurs créances.
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5 ()
Maître Etienne SACOUN
Marseille 13006
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Marseille
26 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
Maître Etienne SACOUN a débuté son activité en 2001 au barreau de Paris, avant de créer son cabinet à Marseille en 2004. Il opère en droit commercial, droit bancaire, droit des sociétés, droit de la distribution, droit pénal des affaires, droit de la propriété intellectuelle et droit des successions. Maître Etienne SACOUN p...
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Maître Laetitia RAFFIN
Lyon 69003
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Lyon
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 180 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 90€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit à l'image
Propriété industrielle
RGPD
Maître Laetitia RAFFIN est avocate indépendante à Lyon en droit de la Propriété Intellectuelle, droit des Contrats, et droit commercial. Ses clients sont principalement des porteurs de projets à impact, des entrepreneurs développant leur activité sur Internet et des acteurs du secteur des jeux vidéo. En droit de la Propriét...
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5 ()
Maître Lucas SEGAL
Paris 75017
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Entre 180 € et 250 € HT
Premier rendez-vous à 80€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
RGPD
Maître Lucas SEGAL est avocat à Paris et il exerce en droit pénal, en droit de la presse, en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication. En matière de droit pénal, Maître Lucas SEGAL défend ses clients, auteur ou partie civile, dans les différents dom...
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Maître Blandine CORNEVIN
Paris 75004
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
20 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous payant
Compétences :
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
RGPD
Maître Blandine CORNEVIN est avocate à Paris. Ses domaines d'expertise sont le droit de la propriété intellectuelle et le droit commercial tant en conseil qu’en contentieux. Ses clients sont des entreprises, des administrations, des associations et des créateurs. En droit de la propriété intellectuelle, Maître Blandine CORN...
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Maître Ibrahima Khalil GUEYE
Puteaux 92000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Puteaux
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
RGPD
Maître Khalil GUEYE est avocat à Puteaux. Il exerce en droit des étrangers et de la nationalité, en droit public général et en droit pénal. Maître Khalil GUEYE intervient en droit des étrangers et de la nationalité. Il conseille et représente les demandeurs de certificat de nationalité française, de naturalisation, de régul...
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Maître Floriane VERDIER
Bordeaux 33000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Bordeaux
12 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 15 min
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
RGPD
Les maîtres mot du Cabinet sont : rigueur, réactivité, engagement et échange.
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5 ()
Maître Emma WOOD
Toulouse 31000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Toulouse
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Premier rendez-vous offert
Compétences :
Brevet
Maître Emma WOOD est avocate à Toulouse. Elle vous représente en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des sociétés et en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'en droit des entreprises en difficultés. En droit commercial, des affaires et de la concurrence, Maître Emma WOOD exerce en conseil e...
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Maître Eric DAURIAC
Limoges 87000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Limoges
35 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Travaille au sein du Cabinet DAURIAC MAGNE MONS-BARIAUD
Maître Eric DAURIAC est avocat à Limoges et il intervient en droit de l’immobilier, en droit du travail, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de la propriété intellectuelle, en droit de la consommation et en droit rural. En droit de l’immobilier, Maître Eric DAURIAC vous assiste lors de la rédact...
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Maître Jennifer KAMGUEU
Paris 75011
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 1h si ouverture de dossier
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
Maître Jennifer KAMGUEU est avocate au barreau de Paris et intervient avec détermination en droit pénal, droit des affaires, droit des sociétés et propriété intellectuelle – nouvelles technologies. Elle accompagne ses clients – particuliers, entrepreneurs et entreprises – avec une vision stratégique et une approche rigoureu...
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Maître Bertrand LOUE
Paris 75007
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Paris
5 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Premier rendez-vous offert de 30 min
Maître Bertrand Loue est avocat au barreau de Paris. Il exerce principalement en droit pénal, droit pénal des affaires, droit de la presse, droits fondamentaux et contentieux des affaires. Il conseille et représente ses clients à tous les stades de la procédure, devant toutes les juridictions françaises et internationales. ...
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Maître Cem ALP
Lyon 69009
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Lyon
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit de la Propriété Intellectuelle
Compétences :
Brevet
Droit de la propriété littéraire et artistique
Maître Cem ALP est avocat à Lyon. Il opère en droit pénal et en droit des affaires. En droit pénal et en droit pénal des affaires, Maître Cem ALP intervient aussi bien au profit de la victime que de l’accusé et ce, dans les meilleurs délais pour tous types d'infractions délictuelles ou criminelles, notamment le vol, l’agres...
Maître Vinciane JACQUET
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Avocat Mareuil-lès-Meaux 77100
Fondé en 2021
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Mareuil-lès-Meaux
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
Compétences :
Droit de la propriété littéraire et artistique
Maître Vinciane JACQUET est avocate à Mareuil-lès-Meaux et exerce en droit pénal, en droit de l’immobilier, ainsi qu’en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication (NTIC). Concernant le droit pénal, Maître Vinciane JACQUET conseille et assiste aussi bien les victimes que les personnes mises en ...
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Maître Alice CLARAMUNT
Montpellier 34000
Avocat Droit de la Propriété Intellectuelle Montpellier
10 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 45 min à 65€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Brevet
Contrefaçon
Droit de la propriété littéraire et artistique
Droit à l'image
Propriété industrielle
RGPD
Maître Alice CLARAMUNT est avocate à Montpellier et elle vous représente en droit de la propriété intellectuelle, en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication, ainsi qu’en droit commercial, des affaires et de la concurrence. En matière de propriété intellectuelle, Maître Alice CLARAMUNT inte...
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