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Cabinet HAINAUTJURIS Avocats Associés
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Avocat Avesnes-sur-Helpe
2 Avocat(s)
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Avocat Droit Rural
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Avocats du comité d'experts Justifit
Maître Jennifer DECAMPS
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Avocat Pierrelatte
Fondé en 2017
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Avocat Droit Rural
ORN’Avocats
Avocat Alençon
2 Avocat(s)
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Avocat Droit Rural
Cabinet HAINAUTJURIS Avocats Associés
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Avocat Maubeuge
2 Avocat(s)
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Avocat Droit Rural
Avis des utilisateurs Justifit :
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- Avocats France
- Avocats Droit Rural
43
Avocats en Droit Rural
Le droit rural englobe l’ensemble des règles applicables aux activités agricoles et aux différents acteurs de ce secteur. Il encadre entre autre Les baux ruraux, les activités des entreprises et des établissements agricoles ainsi que les aides aux agriculteurs mais pas seulement. Il encadre également les réglementations relatives à la production et à la commercialisation des produits, Il définit leur qualité afin de solutionner les problématiques du marché agricole. Il implique d’autres branches du droit telles que le droit de la société, le droit de l’urbanisme, le droit forestier et le droit de la propriété intellectuelle. N’hésitez pas a faire appel a un de nos Avocats spécialisés en Droit Rural.
Maître Sahara LAIFA
Nice 06000
Avocat Droit Rural Nice
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous offert
Le cabinet de Maître Sahara LAIFA intervient sur l’ensemble de la région Provence-Alpes-Cote-d'Azur mais aussi sur l'ensemble du territoire français dans les domaines du droit et contentieux publics : - Droit des trois fonctions publiques ( contestation des sanctions disciplinaires, mobilité, rémunération, traitement, prime...
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Maître Robin GALLAND
Aix-en-Provence 13290
Avocat Droit Rural Aix-en-Provence
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 150 € et 180 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Droit viticole
Maître Robin GALLAND est avocat à Aix-en-Provence. Il intervient principalement en droit immobilier et foncier, en droit rural, ainsi qu’en droit de la consommation. En droit immobilier et foncier, il traite des contentieux relatifs à la propriété, à l’usage des biens immobiliers. Il assiste les propriétaires dans les litig...
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5 ()
Maître Amélie WILD-PASTAUD
Limoges 87000
Avocat Droit Rural Limoges
19 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous offert
Maître Amélie WILD PASTAUD est avocat à Limoges et opère en droit civil, en droit de la famille, en droit pénal et en droit des contrats. En droit civil, elle propose toute son expertise lors de dossiers relatifs au droit des personnes, au droit des obligations, aux recouvrements de créances civiles, aux conflits de voisina...
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Maître Manon JOLIVET
Valence 26000
Avocat Droit Rural Valence
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle Droit Rural
Entre 130 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 130€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Manon JOLIVET est avocate au Barreau de la Drôme, elle intervient en droit public, droit de l'urbanisme, droit administratif général, droit de la fonction publique et droit des contrats publics. Elle vous conseille et vous représente dans toutes les branches du droit public (titre exécutoire, permis de construire, sa...
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Maître Etienne DELIGNIÈRES
Paris 9ème 75009
Avocat Droit Rural Paris 9ème
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 15 min
Maître Etienne DELIGNIÈRES est avocat au barreau de Paris exerçant exclusivement en droit rural. Il accompagne les acteurs du monde agricole et les propriétaires ruraux à travers toute la France, en leur offrant des conseils juridiques adaptés à leurs besoins. Ses domaines d’intervention incluent : Baux ruraux : Rédaction d...
Maître Olivia ROUGEOT
Montpellier 34000
Avocat Droit Rural Montpellier
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 150 € et 180 € HT
Maître Olivia ROUGEOT est avocate à Montpellier et elle plaide en droit des assurances, en droit du crédit et de la consommation, en droit de la famille ainsi qu’en droit de l’immobilier. En droit des assurances, Maître Olivia ROUGEOT vous défend en cas de différend avec votre assureur. Elle vous conseille et protège vos in...
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Maître Julien MARET
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Avocat Limoges 87000
Fondé en 2014
Avocat Droit Rural
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Julien MARET est avocat à Limoges et intervient en droit public, droit de la fonction publique, droit des marchés publics, droit de l'urbanisme, droit de la responsabilité. Maître Julien MARET traite également l'ensemble du contentieux administratif du permis de conduire (Contestation lettre 48 SI etc...). Maître Jul...
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5 ()
Cabinet HAINAUTJURIS Avocats Associés
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Avocat Avesnes-sur-Helpe 59440
2 Avocats
Fondé en 1994
Avocat Droit Rural
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 84 € et 100 € HT
Le Cabinet HAINAUTJURIS Avocats Associés, composé de 2 associés, Maître Myriam MAZÉ et Maître Jean-Marc VILLESÈCHE, dispose d'un cabinet à Maubeuge ainsi que d'un autre cabinet à Avesnes-sur-Helpe. Maître Jean-Marc VILLESÈCHE est avocat à Avesnes-sur-Helpe et exerce en droit du travail, en droit bancaire, en droit des assur...
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4.5 ()
Maître Nicolas ALBRESPY
Bordeaux 33000
Avocat Droit Rural Bordeaux
17 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
Compétences :
Droit viticole
Avec plus de 15 ans d'expérience, Maître Nicolas ALBRESPY exerce à Bordeaux et opère en droit de l’immobilier général, avec une prédilection particulière pour le droit de l'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, PLUi, loi littoral..), et le droit de l'expropriation et de la préemption en milieu tant urbain ...
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Maître Jean-Loup MIRABEL
Paris 75001
Avocat Droit Rural Paris
7 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 15 min
Je suis avocat depuis 2019. J'interviens plus spécifiquement dans quatre domaines d'activités, en conseil et en contentieux : en droit public des affaires, j'assiste les opérateurs économiques et les acheteurs publics dans la structuration et l'exécution de leurs contrats, qu'il s'agisse des contrats de la commande publique...
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5 ()
Maître Benjamin DELBOURG
Aix-en-Provence 13100
Avocat Droit Rural Aix-en-Provence
5 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 180 € et 250 € HT
Premier rendez-vous à 200€ HT
Maître Benjamin DELBOURG est avocat en Aix-en-Provence où il opère à titre principal en droit public, en droit rural, en droit de l’environnement et en droit des étrangers et de la nationalité. Maître Benjamin DELBOURG intervient en droit administratif et droit public pour tout ce qui concerne les contentieux rencontrés ave...
5 ()
Maître Ismaila SALL
Fréjus 83600
Avocat Droit Rural Fréjus
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous de 30 min à 65€ HT
Maître Ismaila SALL est avocat à Fréjus, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en droit de l'urbanisme, droit de l'immobilier, droit de l’expropriation et de la préemption, ainsi que dans les conflits de voisinage. En matière de droit de l'urbanisme, Maître SALL accompagne ses clients dans les démar...
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Maître Jennifer DECAMPS
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Avocat Pierrelatte 26700
Fondé en 2017
Avocat Droit Rural
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 66€ HT
Compétences :
Droit viticole
Maître Jennifer DECAMPS est avocat à Pierrelatte, elle intervient en droit du travail, droit des personnes et de la famille ainsi qu'en droit rural et droit des successions. En droit du travail, elle accompagne les employeurs et salariés dans le cadre de procédures prud'homales et amiables. Elle conseille également les empl...
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4.3 ()
Maître Antonin ROYER
Gap 05000
Avocat Droit Rural Gap
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 220 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
Avocat indépendant à Gap, Maître Antonin Royer met son expertise au service des particuliers, des professionnels et des exploitants agricoles. Il intervient dans de nombreux domaines du droit, avec une approche rigoureuse et stratégique pour accompagner ses clients dans leurs démarches et contentieux. Domaines d’interventio...
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Maître Célia MARCAGGI-MATTEI
Ajaccio 20000
Avocat Droit Rural Ajaccio
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Célia MARCAGGI-MATTEI est avocate à Ajaccio et elle opère en droit public, en droit de la famille, en droit pénal, en droit du dommage corporel, en droit rural et en droit de l’environnement. En droit public, Maître Célia MARCAGGI-MATTEI traite les litiges relevant du droit administratif, du droit de l’urbanisme, du ...
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4 ()
Quelles affaires traite un avocat en droit rural ?
Un avocat spécialisé en droit rural assiste dans la valorisation et la gestion foncière. Il conseille notamment les propriétaires de patrimoine rural dans leur choix d’option de mise en valeur et de cession de terrain agricole. Il les oriente également afin d’établir des relations intéressantes avec les acquéreurs, les preneurs, les indivisaires, les usufruitiers et les nu-propriétaires, ainsi que les sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER). Il intervient dans les contentieux relatifs aux droits de passage, aux servitudes, aux chemins ruraux et d’exploitation. Il résout aussi les conflits de voisinage. Il conseille pendant les opérations d’aménagement foncier, notamment le remembrement. Ses différentes prestations permettent de mettre en valeur le patrimoine foncier et de le protéger en vue de s’assurer une exploitation durable.
Les opérations concernant les baux ruraux et viticoles figurent également dans le champ de compétences d’un avocat en droit rural. Il maîtrise les règles applicables à la location de terres agricoles selon la législation en vigueur. De ce fait, il accompagne les propriétaires et les locataires dès la convention et la rédaction du contrat de bail, et pendant toutes les opérations au cours de son exécution. À titre d’exemple, il aide à effectuer des travaux d’amélioration dans les règles juridiques. Il intervient aussi dans les opérations de fermage, de changement d’exploitant et de cession de bail, entre autres. En cas de litige devant le Tribunal paritaire des baux ruraux, il représente son client lors du processus judiciaire et défend ses intérêts.
L’avocat en droit rural connaît en outre la législation concernant les exigences de la protection de l’environnement et du développement durable. Il oriente ainsi les exploitants agricoles sur l’aménagement de la zone agricole afin d’être conformes aux réglementations relatives à la préservation de l’eau, à la pollution et la préservation de la biodiversité. Il peut également conseiller sur les projets de construction et la mise en place d’une énergie renouvelable, à l’instar de l’éolien, du photovoltaïque et de la méthanisation. Il assiste également dans la gestion des espaces forestiers et la pratique sylvicole. Puisque l’aménagement d’un territoire rural impacte aussi la pratique de la chasse et de la pêche, il intervient en cas d’éventuels litiges ou d’infractions relatives à ces activités.
Maître Edouard MOUROT
Amiens 80000
Avocat Droit Rural Amiens
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
Ex entrepreneur redevenu avocat, je saurai vous accompagner
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5 ()
Cabinet SCP Scribe Bailleul Sottas
Troyes 10000
Avocat Droit Rural Troyes
26 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Entre 180 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 62€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Droit viticole
Le Cabinet d'Avocats SCP Scribe Bailleul Sottas vous accueille dans son cabinet principal au 12 rue des Quinze-Vingts à Troyes dans le département de l'Aube et dans son cabinet secondaire de Bar-sur-Seine. Il intervient dans divers domaines du droit pour défendre et assister ses clients à titre amiable et devant les tribuna...
4.2 ()
Maître Clémence VION
Mâcon 71000
Avocat Droit Rural Mâcon
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous payant
Maître Clémence VION est avocat à MACON, elle exerce en droit de la famille, droit pénal, droit civil, droit commercial et droit rural. Maître Clémence VION intervient en droit de la famille pour des affaires familiales telles que le divorce, la séparation suite à un concubinage ou PACS, la filiation, l'adoption, la procédu...
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Maître Antoine VAAST
Arras 62000
Avocat Spécialiste Droit pénal
Avocat Droit Rural Arras
40 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Antoine VAAST est avocat à Arras et intervient en droit pénal, droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, droit rural et en médiation. Titulaire d'une maîtrise de droit privé, Maître VAAST intervient régulièrement dans les différentes matières civiles notamment en droit des contrats ou droit de la resp...
4.3 ()
Maître Jennifer DECAMPS
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Avocat Lunel 34400
Fondé en 2017
Avocat Droit Rural
N’accepte pas l’aide juridictionnelle Droit Rural
Entre 240 € et 240 € HT
Premier rendez-vous payant de 1h
Compétences :
Droit viticole
Maître Jennifer DECAMPS est avocat à Lunel, elle intervient en droit du travail ainsi qu'en droit des personnes et de la famille. En droit du travail, elle accompagne les employeurs et salariés dans le cadre de procédures prud'homales et amiables. Elle conseille également les employeurs dans la gestion de leur effectif et c...
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5 ()
Maître Océane TREHONDAT-LE HECH
Limoges 87000
Avocat Droit Rural Limoges
7 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous offert de 45 min si ouverture de dossier
Maître Océane TREHONDAT-LE HECH est avocate indépendante à Limoges, offrant une expertise dans divers domaines du droit, notamment en Droit Rural, Droit des Assurances, Recouvrement de créance, Droit des Successions, Droit de l'immobilier, Droit de l’Expropriation / Préemption, Indivision, Conflit de voisinage, Baux commerc...
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Maître Florent BACLE
Poitiers 86000
Avocat Spécialiste Droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution
Avocat Droit Rural Poitiers
20 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous de 1h à 230€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Florent BÂCLE est avocat depuis 2006. Il est inscrit au barreau de Poitiers et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 37 rue de Bel Air à POITIERS. Il est spécialisé en Droit des garanties, des sûretés et des mesures d'exécution et possède les compétences permettant de recouvrer et garantir au mieux vos créances...
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5 ()
Maître Juliette MAGNE-GANDOIS
Limoges 87000
Avocat Droit Rural Limoges
21 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Juliette MAGNE-GANDOIS est avocate à Limoges et elle opère en droit de la famille, en droit pénal, en dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit du travail, en droit des sociétés et en droit commercial, des affaires et de la concurrence. En droit de la famille, Maître Juliette MAGNE-GANDOIS prend en cha...
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Maître Lucie TEIXEIRA
Besançon 25000
Avocat Droit Rural Besançon
23 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Lucie TEIXEIRA est avocate depuis 2003. Elle est inscrite au barreau de Besançon (cabinet principal) et au barreau du Jura (cabinet secondaire). Maître Lucie TEIXEIRA vous reçoit : • à Besançon (25000) au 3 rue Abbé Meslier • et à Dole (39100) au 20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny. Maître TEIXEIRA intervient...
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Maître Jordan KERGOURLAY
Vannes 56000
Avocat Droit Rural Vannes
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Premier rendez-vous de 45 min à 66€ HT, offert si ouverture de dossier
Maître Jordan KERGOURLAY Avocat au Barreau de Vannes📍 Cabinet à VannesDomaines de compétence : Droit immobilier – Droit de la construction – Droit commercial – Droit des contrats ⚖️ Interventions principales : 🔹 Droit immobilier Litiges entre propriétaires et locataires Conflits de voisinage Ventes immobilières (vices caché...
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Maître Lucie TEIXEIRA
Dole 39100
Avocat Droit Rural Dole
23 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Maître Lucie TEIXEIRA est avocate depuis 2003. Elle est inscrite au barreau de Besançon et vous reçoit : • à Besançon (25000) au 3 rue Abbé Meslier, • et à Dole (39100) au 20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny. Maître TEIXEIRA intervient en droit de la construction, et des assurances, elle vous accompagne dans l’analy...
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Maître Marie-Claude LABORDE-APELLE
Pau 64000
Avocat Droit Rural Pau
8 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Magistrat de 1974 à 2014, Maître Marie-Claude LABORDE-APELLE a notamment été : - 1er Juge au tribunal de grande instance de Pontoise chargée de l'expropriation, - Vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evry chargée de la présidence de la chambre de la famille puis de celle des contrats, - Vice-présidente au tribun...
Maître Walid CHAMKHI
Nantes 44300
Avocat Droit Rural Nantes
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier entretien téléphonique offert (15 min)
J’accompagne des personnes de bonne foi recherchant une défense sérieuse, claire et investie, notamment en droit pénal et en exécution des peines -يمكنني التواصل معكم باللغة العربية عند الحاجة، في إطار واضح ومحترم- Je n’interviens pas à l’aide juridictionnelle hors permanence, afin de garantir du temps et une réelle disponi...
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ORN'Avocats
Avocat Alençon 61000
2 Avocats
Fondé en 1976
Avocat Droit Rural
Accepte l’aide juridictionnelle en Droit Rural
Le cabinet ORN'Avocats se situe à Alençon et exerce en droit de la famille, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit de la santé, en droit pénal, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale, en droit des sociétés, en droit administratif et public, en droit immobilier, en droit des...
4.5 ()
Maître Simon LESCANNE
Paris 16ème 75116
Avocat Droit Rural Paris 16ème
6 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
Compétences :
Droit viticole
Maître Simon LESCANNE est avocat au barreau de Paris, et intervient partout en France dans tous les domaines du droit public. En tant qu'avocat, Maître LESCANNE assiste et défend tant les particuliers que les entreprises notamment dans les domaines suivants : Droit de l'urbanisme : (audit de permis de construire, contestati...
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