Avocat Droit des contrats Toulouse
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 100 € et 200 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min si ouverture de dossier
À propos : À Toulouse, Maître Andréa GRUSSENMEYER, avocate indépendante, intervient en droit des sociétés, droit des affaires, droit fiscal, et droit de l’immobilier. Elle accompagne les entreprises et les particuliers de la genèse de leurs projets, à la gestion contentieuse de leurs difficultés commerciales, sociales, financières et ...
Avocat Droit des contrats Clermont-Ferrand
17 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Nathalie Bernard est avocat à Clermond-Ferrand en droit pénal, en droit de la famille ainsi qu'en droit civil. Maître Bernard assure votre défense en droit pénal devant le tribunal de Police, le Tribunal Correctionnel, la Cour d'Assises et le juge de l'application des peines pour les victimes, prévenus et accusés. Ma...
Avocat droit contractuel Wambrechies
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Responsabilité contractuelleÀ propos : Maître Irénée DE BOTTON est avocat à Tourcoing et inscrit au Barreau de LILLE. Il intervient en droit civil, droit de l’immobilier, en droit de la construction ainsi qu'en matière de vices cachés. Maître Irénée DE BOTTON est compétent en droit civil si vous avez besoin de conseils ou d’orientation en matière contractuelle, ...
Avocat Droit des contrats Cagnes-sur-Mer
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 180 € et 200 € HT
Premier rendez-vous à 110€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Contrat partenariat Rédaction de contratÀ propos : Maître Léa HAMIDOUCHE est avocate au Barreau de Grasse et exerce à Cagnes-sur-Mer. Elle intervient principalement en droit des affaires, droit commercial, droit des contrats et contentieux, auprès des entreprises, dirigeants, commerçants, entrepreneurs et particuliers. Elle accompagne ses clients tant en conseil qu'en conte...
Avocat droit contractuel Aix-en-Provence
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier appel de 15 min gratuit et sans engagement. Devis détaillé sous 24 h. Rendez-vous au cabinet si nécessaire: 200 € HT déduit si affaire confiée (15 min)
Compétences :
Responsabilité contractuelle Rédaction de contratÀ propos : Maître Gabriel HANNA est avocat au Barreau d’Aix-en-Provence. Il accompagne les entreprises, dirigeants, entrepreneurs et professionnels en droit des affaires, droit des sociétés, droit commercial et droit des contrats. Il intervient également en matière de baux commerciaux, de distribution et de franchise, de contentieux d...
Avocat Droit des contrats Avignon
22 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Responsabilité contractuelleÀ propos : Maître Frédéric FRANC est avocat à Avignon depuis 2004 et vous reçoit au sein de son cabinet situé rue 8 Petite Meuse à proximité du Marché les Halles d'Avignon. Maître Frédéric FRANC a travaillé à Paris dans des cabinets d'avocats d'affaires avant de s'installer en Avignon en collaborant pendant plus de 6 années avec le Bâ...
Avocat Droit des contrats Metz
16 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 160 € et 240 € HT
Premier rendez-vous à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Nataly CORVISIER MALTEZEANU est avocate indépendante à Metz, offrant une expertise variée dans plusieurs domaines du droit, notamment en Droit des Assurances, Recouvrement de créance, Médiation et Arbitrage, Droit du travail, Droit des Affaires, Droit de l'immobilier, Droit des Contrats, Droit de la Famille, Droit ro...
Avocat droit contractuel Bordeaux
5 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 45 min à 70€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Contrat prestation de service Responsabilité contractuelle Rédaction de contratÀ propos : Maître Amandine TROUVÉ est avocate indépendante à Bordeaux, compétente en droit des affaires, baux commerciaux, droit des contrats, droit des sociétés et droit pénal. En droit des affaires, Maître TROUVÉ vous accompagne dans la gestion de vos litiges commerciaux et la rédaction de vos conditions générales de vente (CGV) et ...
Avocat Spécialiste Droit public
Avocat Droit des contrats Bordeaux
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 180 € et 180 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Responsabilité contractuelleÀ propos : Avocat indépendant à Bordeaux, Maître Anthony QUEVAREC intervient en droit administratif et public, droit des étrangers, droit civil, droit de la santé et droit des contrats. Avocat au barreau de Bordeaux, titulaire du certificat de spécialisation en droit public, il accompagne les personnes publiques, les entreprises et le...
Avocat droit contractuel Paris
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
Compétences :
Contrat partenariat Contrat prestation de service Responsabilité contractuelle Rédaction de contratÀ propos : Maître Noëmie Cailloce, Avocat au Barreau de Paris, intervient en droit des affaires. En contentieux, elle accompagne ses clients dans l'ensemble des domaines du droit des affaires dans leurs problématiques et les représente devant les juridictions. Son expertise couvre notamment le droit commercial, le droit des sociétés, ...
Avocat Droit des contrats Perpignan
13 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 30 min à 80€ HT
À propos : Maître Aurélie KASSUBECK est avocat depuis 2013, installée à Perpignan, elle vous reçoit au sein de son cabinet situé 4, rue Frédéric ESCANYE, à proximité du Tribunal Judiciaire. En matière de droit du dommage corporel, Maître Aurélie KASSUBECK défend et assiste ses clients lors d'accident de la circulation, d'accident du t...
Maître OLIVIER DERSOIR
Rennes 35000 (Barreau de Rennes)
Fondé en 1993
Avocat Droit des contrats Rennes
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 220 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 120€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Responsabilité contractuelleÀ propos : Maître Olivier Dersoir est avocat à Rennes, offrant une expertise reconnue en droit de la famille, notamment en divorce, ainsi qu'en dommage corporel et indemnisation des victimes, droit pénal et droit bancaire. En matière de divorce, Maître Dersoir vous accompagne dans toutes les étapes de la procédure, que ce soit pour un...
Avocat droit contractuel Strasbourg
3 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous à 50€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Rédaction de contratÀ propos : Maître Iris PRENI est avocate à Strasbourg et elle vous représente en droit de la famille, en droit du travail, en droit des sociétés, en droit bancaire et boursier, en droit commercial, et en droit pénal. Maître Iris PRENI vous accompagne en droit de la famille et prend en charge les dossiers relatifs aux procédures de div...
Avocat Droit des contrats Marseille
37 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Compétences :
Rédaction de contratÀ propos : Maître Serge MAREC est avocat à Marseille. Il traite les affaires liées au droit des affaires, au droit commercial, au droit des sociétés, au droit de l’immobilier et au droit du travail. En droit des affaires, Maître Serge MAREC s’occupe des dossiers touchant à la restructuration et l’optimisation de groupes, aux transfert...
Fondé en 2018
Avocat droit contractuel Paris
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 45 min à 90€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Avocate au Barreau de Paris, Maître Nedra ABDELMOUMEN intervient là où une situation juridique devient un enjeu de vie, d’avenir ou de survie économique. Son positionnement est celui de l’avocat des décisions sensibles : elle accompagne ses clients lorsque le droit engage une protection familiale, une défense professionnell...
Avocat Droit des contrats Lille
9 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 1h si ouverture de dossier
À propos : Maître Jean-Claude ZAMBO MVENG est avocat à Lille et il exerce en droit de la famille, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale, en droit de l’immobilier, en droit du travail et en droit des étrangers et de la nationalité. Maître Jean-Claude ZAMBO MVENG vous conseille en droit de la famille pour vos probl...
Cabinet QUADRIGE AVOCATS
Dinan 22100 (Barreau de Rennes)
7 Avocats
Fondé en 1998
Avocat Spécialiste Droit immobilier
Avocat Droit des contrats Dinan
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 220 € et 250 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 100€ HT
À propos : Le cabinet QUADRIGE AVOCATS est situé à DINAN et il traite les cas liés au droit de la famille, au droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, au droit bancaire, au droit pénal, au droit de l’immobilier, au droit des assurances, au droit de la consommation, ainsi qu’au recouvrement de créances, saisie et procéd...
Avocat droit contractuel Paris 1er
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 75 € et 350 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 75€ HT, offert si ouverture de dossier
Compétences :
Responsabilité contractuelle Rédaction de contratÀ propos : Maitre SOMDA assiste et représente devant les juridictions françaises et internationales les :PARTICULIERS & ENTREPRISES - Droit des contrats, Startup, BSA-AIR - Droit aérien et droit du divertissement (audiovisuel, tourisme, sport) - Droit de la santé et responsabilité médicale - Droits de l’homme (CNDA, CEDH) et RSE -...
Avocat Droit des contrats Paris
31 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 250 € et 250 € HT
La préanalyse du dossier et le premier entretien programmé pour faire le point sur vos préoccupations sont gracieux
Compétences :
Contrat partenariat Contrat prestation de service Responsabilité contractuelle Rédaction de contratÀ propos : Maître Olivier PAUL est avocat indépendant basé à Paris, fort de plus de trente ans d'expérience. Il se consacre à une large gamme de domaines juridiques, notamment en droit du travail, droit des affaires, droit de l'immobilier, droit des contrats, droit des marques, droit de la consommation et droit civil. Droit du travail...
Avocat droit contractuel Chessy
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 240 € et 360 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT
À propos : Maître Camille AMAURY est avocate à Chessy et elle vous représente en droit pénal, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés, en droit des affaires ainsi qu’en droit de la santé. En matière de droit pénal, Maître Camille AMAURY traite les affaires relatives a...
Quand consulter un avocat en droit des contrats ?
Sur Justifit, les demandes les plus fréquentes en droit des contrats concernent une prestation payée mais non réalisée ou mal réalisée, une facture ou un acompte non remboursé, et un contrat signé sous pression ou sur de fausses informations. Voici les situations les plus courantes et, pour chacune, ce qu’un avocat peut faire.
- Prestation non réalisée ou mal réalisée (artisan, prestataire, organisme de formation, école privée, agence) : obtenir l’exécution, le remboursement ou une réduction du prix. Pour les travaux, lisez notre guide sur les recours en cas de travaux mal faits et sur le litige avec un artisan.
- Facture, acompte ou somme prêtée non remboursés : la mise en demeure de payer est la première étape ; l’avocat la rédige et engage ensuite le recouvrement. Si vous avez prêté de l’argent, voyez aussi la reconnaissance de dette.
- Contrat signé sous pression, par erreur ou sur de fausses informations : erreur, dol (tromperie) et violence sont des vices du consentement qui permettent de demander l’annulation du contrat et la restitution des sommes versées.
- Abonnement ou contrat impossible à résilier : vérifier la durée d’engagement, la reconduction tacite et le droit de rétractation.
- Achat d’un bien défectueux : garantie légale de conformité ou garantie des vices cachés ; pour un véhicule, consultez nos avocats en vice caché automobile.
- Rédiger ou relire un contrat avant de signer : contrat de prestation de services, convention entre particuliers, contrat de partenariat. L’avocat sécurise les clauses importantes : prix, délais, pénalités, conditions de résiliation, responsabilité.
Particulier ou entreprise : quel avocat choisir ?
Le droit des contrats s’applique à tous. Pour un contrat conclu entre deux entreprises ou dans le cadre d’une activité commerciale (conditions générales de vente, contrat de distribution, de franchise, d’agent commercial, litige avec un fournisseur), consultez plutôt nos avocats en droit des affaires et nos guides contrats et litiges commerciaux pour les professionnels. Un bail d’habitation ou un compromis de vente relève du droit de l’immobilier, un contrat de travail du droit du travail, et un dommage causé sans contrat (accident, voisinage) de la responsabilité civile.
Contrat non respecté : les étapes
- Rassembler les preuves : contrat, devis signé, conditions générales, factures, échanges écrits (e-mails, SMS), preuves de paiement, photos. Un contrat oral est valable, mais au-delà de 1 500 € un écrit est en principe exigé pour le prouver, sauf exceptions (commencement de preuve par écrit, litige contre un commerçant).
- Envoyer une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception : elle fixe un délai pour exécuter ou rembourser, et elle est en principe nécessaire avant de réclamer des dommages et intérêts, sauf si l’inexécution est définitive. Si elle reste sans effet, lisez que faire après une mise en demeure sans réponse.
- Chercher une solution amiable : négociation menée par l’avocat, conciliateur de justice, médiateur de la consommation. Pour une demande de 5 000 € ou moins, une tentative de conciliation, de médiation ou de procédure participative est obligatoire avant de saisir le juge, sauf exceptions.
- Saisir le tribunal : le tribunal judiciaire pour un litige avec un particulier ou entre un particulier et un professionnel (l’avocat est obligatoire au-delà de 10 000 €), le tribunal de commerce (renommé tribunal des activités économiques dans 12 villes) entre commerçants ou sociétés commerciales. Le juge peut ordonner l’exécution du contrat, réduire le prix, prononcer la résolution du contrat ou accorder des dommages et intérêts.
Bon à savoir
Si vous renoncez à un achat ou à une prestation après avoir versé une somme d’avance, tout dépend de sa qualification. Des arrhes peuvent être abandonnées : vous perdez la somme versée, et le professionnel qui se rétracte doit vous en rembourser le double. Un acompte engage les deux parties : le professionnel peut exiger la vente ou la prestation, et vous demander une indemnité. Entre un professionnel et un consommateur, la somme versée est présumée être des arrhes sauf mention contraire du contrat.
Quels sont les délais pour agir ?
- Inexécution d’un contrat, annulation pour vice du consentement : 5 ans, à compter du jour où vous avez connu ou auriez dû connaître les faits.
- Action d’un professionnel contre un consommateur (par exemple le recouvrement d’une facture) : 2 ans.
- Vice caché : 2 ans à compter de la découverte du défaut.
- Rétractation après un achat à distance ou un démarchage à domicile : 14 jours, sauf exceptions.
Ces délais peuvent être interrompus ou suspendus (reconnaissance de dette, médiation, action en justice). En cas de doute, faites vérifier votre situation rapidement : une action engagée trop tard est irrecevable, quelle que soit sa solidité.
Combien coûte un avocat en droit des contrats ?
Selon l’étude Justifit 2026 sur les honoraires, menée sur plus de 1 000 sites d’avocats qui publient leurs tarifs, voici ce que coûte un avocat en droit des contrats, TTC :
- Premier rendez-vous : entre 100 et 150 €, souvent offert ou déduit si vous confiez ensuite votre dossier. Apportez le contrat ou le devis signé, les conditions générales, les factures, les preuves de paiement et vos échanges écrits.
- Rédaction de contrat : entre 950 et 1 600 € pour faire rédiger un contrat ou des conditions générales de vente, par exemple un contrat de prestation de services ou un contrat de partenariat.
- Procès pour un contrat non respecté : entre 950 et 1 800 € pour un dossier standard, par exemple pour obtenir le remboursement d’une prestation payée mais non réalisée ou des dommages et intérêts au titre de la responsabilité contractuelle ; jusqu’à 3 600 € pour un dossier plus lourd (expertise, sommes importantes).
L’avocat vous remet une convention d’honoraires écrite avant d’intervenir. Pour un particulier, le litige se juge en principe devant le tribunal judiciaire : la partie qui engage le procès paie une contribution de 50 €, sauf si elle bénéficie de l’aide juridictionnelle ou s’il s’agit d’une injonction de payer. Entre commerçants, artisans ou sociétés commerciales, c’est le tribunal de commerce, où cette contribution de 50 € n’est pas due. Dans les deux cas, le juge peut condamner la partie qui perd à vous rembourser une partie de vos frais d’avocat (article 700 du code de procédure civile). Votre protection juridique peut couvrir ce type de litige. L’aide juridictionnelle peut être demandée selon vos ressources si vous agissez en tant que personne physique (une société ne peut pas en bénéficier) ; plusieurs avocats de cette page l’acceptent, c’est indiqué sur leur profil.
Maître Jean POLLARD
Avocat Droit des contrats Montélimar
Fondé en 1996
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Gwenaël KERVEILLANT
Avocat Droit des contrats Paris
Fondé en 2017
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Baptiste ROBELIN
Avocat Droit des contrats Lyon
Fondé en 2011
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Maître Albert TREVES
Avocat Droit des contrats Marseille
Fondé en 1990
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Ils ont trouvé leur avocat grâce à Justifit
Arthur Mapy
06/11/2026
