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Maître Laura ANGELINI Avocat Belfort

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245 Avocats en Droit de la construction

Le droit de la construction fait partie du droit privé. Par définition, il s’agit d'“une discipline qui encadre les problématiques liées à la construction d'ouvrages immobiliers”. Le droit de l’immobilier s’intéresse aux contrats de construction et aux responsabilités des constructeurs. Il régit les rapports de droit privés entre le constructeur et l’acquéreur ou le maître d’ouvrage, nés à l’occasion de la construction. Vous avez un projet de construction ? L’accompagnement d’un avocat en droit de la construction est recommandé pour assurer le bon déroulement de votre projet. Il connaît parfaitement les normes de construction et les garanties se rapportant à l’édification des bâtiments. Particulier ou entreprise, il peut aussi vous informer des règles légales se rapportant à l’auto-construction.
Maître Claire DOUX Droit de la construction Carpentras

Maître Claire DOUX

84200 Carpentras 32 Rue de la République, 84200 Carpentras, France

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Maître Claire DOUX est avocat à Carpentras et intervient en droit public, en droit social, droit de la famille, et droit du préjudice corporel.  En droit public, Maître DOUX vous assiste dans le cadre de tout litige impliquant...

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Maître David ZACHAYUS Droit de la construction Laxou

Maître David ZACHAYUS

54520 Laxou 159 Rue du Petit Arbois 54520 Laxou France

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Maître David ZACHAYUS est avocat devant la Cour d'Appel de Metz ainsi que devant le Tribunal et la Cour d'Appel de Nancy et intervient en procédure d'appel ,droit du travail, droit de la famille, des personnes et de...

Maître Clémence ROUSSELET Droit de la construction Rouen

Maître Clémence ROUSSELET

76000 Rouen 1 Rue Guillaume le Conquérant - 76000 ROUEN

10 ans d'experience

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Maître Clémence ROUSSELET, avocat ayant prêté serment au barreau de Rouen en 2013, vous reçoit au sein de son cabinet situé place du Vieux Marché à Rouen, accessible par métro station Palais de Justice ou par bus Théâtre...

Maître Valérie DAUTRICOURT-SOREZ Droit de la construction Billy-Berclau

Maître Valérie DAUTRICOURT-SOREZ

62138 Billy-Berclau 70 Rue d'Henrichemont, 62138 Billy-Berclau, France

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Maître Valérie Dautricourt-Sorez est Avocat depuis 2006 à Lille puis à Béthune et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 70 rue d'Henrichement à Billy-Berclau. Maître Dautricourt-Sorez intervient en droit de l'immobilier et vous assiste pour...

Cabinet MALLET & NOURDIN Droit de la construction Val de Briey

Cabinet MALLET & NOURDIN

54150 Val de Briey 29 Rue Carnot, 54150 Briey, France

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Situé à Briey, le cabinet de Maîtres MALLET & NOURDIN met son expérience et son savoir-faire à votre service afin de vous accompagner et défendre vos intérêts dans chaque démarche entamée. Toujours disponibles et à votre écoute, nous...

Maître François DELACROIX Droit de la construction Évreux

Maître François DELACROIX

27000 Évreux 425 Rue Clément Ader, 27000 Évreux, France

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Maître François DELACROIX est avocat au barreau d'Evreux et intervient en droit civil, droit pénal, droit immobilier, droit de la construction, droit des affaires et droit commercial et de la concurrence. Ses 14 ans d'expérience dans l'avocature font...

Maître Cédric TEIXEIRA Droit de la construction Vienne

Maître Cédric TEIXEIRA

38200 Vienne 2 bis Place Charles de GAULLE

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Maître Cédric TEIXEIRA est avocat à Vienne et Beaurepaire. Il exerce en droit du crédit et de la consommation et en droit immobilier. Maître TEIXEIRA vous accompagne en droit du crédit et de la consommation pour tous dossiers...

Maître Maeva BOSCH Droit de la construction La Teste-de-Buch

Maître Maeva BOSCH

33260 La Teste-de-Buch 30 rue du Général Chanzy - 33260 La Teste-de-Bush

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Maître Maeva BOSCH est avocat depuis sa prestation de serment en 2015. Elle vous reçoit dans son cabinet situé au 30 rue du Général CHANZY - 33260 LA TESTE DE BUCH. Forte de ses capacités d'écoute et de...

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Maître Angéline NICOLAS Droit de la construction Aix-les-Bains

Maître Angéline NICOLAS

73100 Aix-les-Bains 10 Place Carnot, 73100 Aix les bains

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Maître Angéline NICOLAS exerce en droit immobilier, droit administratif et public et en matière de divorce. Elle dispose de bureaux à Aix-les-Bains et Annecy.   En droit de l’immobilier, Maître Angéline NICOLAS vous assiste et vous représente s'agissant...

Quelles affaires traite l’avocat en droit de la construction ?

Un avocat en droit de la construction traite des affaires liées à l’immobilier. Il se définit comme « un expert spécialisé en droit de l’immobilier, qui joue aussi bien le rôle d’avocat construction qu’avocat urbanisme ». Son rôle est de rechercher des solutions et de défendre les intérêts de son client. Généralement, il intervient dans la contestation ou dans la défense d’un permis de construire. Cependant, ses compétences lui permettent d’intervenir dans d’autres domaines. En voici la liste :
  • Conseil et information sur la réalisation d’un projet de construction ;
  • Information et rappel des devoirs des promoteurs immobiliers en matière de garanties décennale, biennale ou de parfait achèvement ;
  • Intervention en cas de malfaçon, de non-respect des garanties légales ou du contrat par l’entreprise de construction ;
  • Engager des poursuites contre un architecte pour non-respect des règles d’urbanisme ou vice de construction ;
  • Résoudre les problèmes avec l’administration : refus d’un permis de construire, soucis de conformité avec les règles de l’urbanisme...
Bon à savoir : Afin de régler les problèmes avec l’administration, l’avocat en droit de la construction peut être amené à collaborer avec un avocat spécialisé en public. Points clés à retenir :
  • L’avocat en droit de la construction traite des affaires litigieuses avec un architecte, l’entreprise de construction, le promoteur immobilier, ou l’administration.
  • Il conseille et informe également sur les procédures pour la bonne exécution d’un projet immobilier.

Pourquoi consulter un avocat en droit de la construction ?

Le droit de la construction est une branche du droit civil et du droit immobilier. Il relève à la fois du Code civil et du Code de la construction et de l’habitation. La construction d’une habitation implique de nombreux intervenants, dont voici la liste :
  • Les concepteurs ;
  • Les maîtres d’œuvre et d’ouvrage ;
  • Les entreprises de construction.
Le droit de la construction régit les rapports entre ces personnes. Il définit les obligations de chacun, ainsi que les normes à respecter, notamment ceux de cette liste :
  • Les normes professionnelles ;
  • Les normes en matière de vice de construction ;
  • D’expertise judiciaire ;
  • Réception des travaux.
Le droit de la construction permet d'encadrer plusieurs opérations et types de contrats. En voici une liste :
  • Les contrats de construction de maisons individuelles ;
  • Les contrats de rénovation ;
  • Les contrats de promotion immobilière ;
  • Les contrats de VEFA (vente en l’état futur d’achèvement)…
Ainsi, dans la plupart des cas, il est nécessaire de consulter un avocat spécialisé en droit de la construction. Son intervention permet de sécuriser la réalisation de vos travaux de construction ou de rénovation, mais aussi de bénéficier des garanties légales à la livraison du chantier. Bon à savoir : Si vous êtes voisin d’une construction qui porte préjudice sur les conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance du logement que vous occupez, vous disposez d’un intérêt à agir. Dans ce cas précis, vous pouvez consulter un avocat en droit de la construction pour vous aider à faire un recours. Points clés à retenir :
  • Il est nécessaire de consulter un avocat en construction pour s’assurer du bon déroulement du chantier et des garanties légales.
Son intervention est possible, quel que soit le type de contrat, tant qu’il relève du Code de la construction et de l’habitation.

Maître Eve LERDOU-UDOY Droit de la construction Bordeaux

Maître Eve LERDOU-UDOY

33000 Bordeaux 11 rue Calvé, 33000 Bordeaux France

9 ans d'experience

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Maître Eve LERDOU-UDOY est avocat à Bordeaux et intervient en droit des mesures d'exécution, droit bancaire, droit de la construction, droit locatif, droit du divorce et droit du crédit et de la consommation. Maître LERDOU-UDOY dispose d'une expertise...

07 83 21 30 14
Maître Jennifer AULOMBARD Droit de la construction Caen

Maître Jennifer AULOMBARD

14000 Caen 154 Rue Basse - Résidence Canal Park - 14000 Caen France

8 ans d'experience

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Maître Jennifer AULOMBARD est avocat à Caen, elle exerce en droit de la famille, en divorce, droit des contrats et en droit de la construction. En droit de la famille, elle vous conseille pour toute procédure afférente aux...

Maître Pierre-Jean DONNADILLE Droit de la construction Arcachon

Maître Pierre-Jean DONNADILLE

33120 Arcachon Villa Pinneberg - 113 Cours Desbiey, 33120 Arcachon, Nouvelle-Aquitaine, France

6 ans d'experience

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Maître Pierre-Jean DONNADILLE est avocat à Arcachon et Belin-Beliet. Il opère en droit de la famille, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés et en droit de la...

05.56.54.22.35
Maître Françoise MARTIN Droit de la construction Paris

Maître Françoise MARTIN

75006 Paris 128 Boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France

13 ans d'experience

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Maître Françoise MARTIN est avocat au barreau de Paris depuis 2010 et vous reçoit au sein de son Cabinet situé boulevard Saint-Germain et accessible par les lignes 4 et 10, arrêt Odéon. Maître Françoise MARTIN intervient en droit...

Quand consulter un avocat en droit de la construction ?

La consultation d’un avocat ne doit pas attendre un litige. En général, l’avocat en droit de la construction peut vous accompagner tout au long de votre projet, grâce aux nombreuses compétences dont il dispose. Vous pouvez le consulter à chaque étape de la liste suivante :
  1. La demande du permis de construire : élément indispensable pour réaliser un projet de construction immobilière, son obtention est fondée sur le respect des règles locales de l’urbanisme. En tant que spécialiste du droit de l’urbanisme, l’avocat en droit de la construction vous accompagnera dans la procédure. Il défendra vos intérêts en cas de refus injustifié de l’administration, ou d’opposition d’un tiers.
  2. Pendant les travaux de construction : votre avocat se chargera des démarches relatives au référé préventif. Le but est de faire constater un sinistre existant avant le début du chantier par un expert judiciaire, afin de vous prémunir en cas de recours pour non-conformité au permis par un tiers. L’expert en droit peut aussi être consulté en cas de conflit, comme la contestation du permis par votre voisin, votre indemnisation suite à un retard ou un abandon de chantier par l’entrepreneur, l’obtention d’une réparation pour malfaçons.
  3. La livraison du chantier : L’avocat en droit de la construction s’assurera de la mise en œuvre des garanties légales à réception des travaux. Si elles ne sont pas respectées, il vous aidera à faire valoir vos droits.
Bon à savoir : Vous pouvez aussi consulter un avocat en droit de la construction pour vous porter assistance dans la commercialisation de votre bien immobilier neuf (vente ou location). En effet, il est aussi compétent pour toutes les questions immobilières de la liste suivante :
  • Règlement de copropriété ;
  • Loyers impayés ;
  • Rédaction des baux ;
  • Optimisation fiscale…
Points clés à retenir :
  • Il ne faut pas attendre un litige avant de consulter un avocat en droit de la construction.
  • Il peut intervenir dès la demande du permis de construire, pendant la construction et la livraison du chantier.

Comment consulter un avocat en droit de la construction ?

À la recherche d’un avocat qui pourra analyser votre situation et traiter votre dossier avec expertise ? Vous pouvez vous rendre dans un cabinet d’avocat spécialisé qui propose d’intervenir dans ce genre de situation. Vous pouvez également consulter les annuaires en ligne, ou vous faire jouer votre réseau pour obtenir des recommandations. Si l’un d’entre eux retient particulièrement votre attention, prenez contact pour fixer un premier rendez-vous. Plusieurs facteurs peuvent influencer votre choix, notamment ceux de cette liste :
  • Les honoraires ;
  • La notoriété ;
  • Ses compétences ;
  • Sa fiabilité…
Conseils : La première consultation avec un avocat permet en général d’exposer votre situation et de convenir des honoraires à payer. En cas d’hésitation, ne signez aucun document. N’hésitez pas à comparer les offres sur le marché. Points clés à retenir :
  • Vous pouvez consulter un avocat en construction dans les annuaires en ligne, dans les cabinets d’avocats spécialisés ou grâce aux recommandations de votre réseau.
  • Il est conseillé de faire une comparaison des offres pour vous aider à trouver le bon avocat.

Combien coûte un avocat en droit de la construction ?

Comme tous les avocats, les honoraires du professionnel du droit de la construction sont fixés librement. Voici une liste de mode de facturations possibles :
  • À l’heure ;
  • Au forfait.
Les honoraires de l’avocat sont aussi susceptibles de varier en fonction de la complexité de votre dossier. Les tarifs sont fixés dans une convention d’honoraires. Bon à savoir : Outre les honoraires de votre avocat, vous devez prévoir d’autres frais annexes, notamment les émoluments et débours qu’il doit verser dans le cadre de sa mission. Points clés à retenir :
  • Le coût d’un avocat en droit de la construction n’est pas fixe.
  • Il est facturé soit au forfait, soit à l’heure, et le coût dépend de l’envergure du dossier à traiter.
En somme, l’avocat en droit de la construction n’intervient pas uniquement dans les affaires contentieuses. Vous pouvez le consulter pour bénéficier de conseils, d’accompagnement et pour faire un suivi des procédures. Cela vous permet déjà d’éviter les litiges et de vous assurer du bon déroulement de votre projet de construction immobilière. Pour en savoir plus sur les normes de construction et les garanties légales, n’hésitez pas à prendre contact avec un de nos avocats spécialisés en droit de la construction.

Maître Valérie LAMBERT Droit de la construction Carcassonne

Maître Valérie LAMBERT

11000 Carcassonne 35 rue de la République 11000 Carcassonne France

36 ans d'experience

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Maître Valérie LAMBERT exerce comme avocat à Carcassonne depuis plus de 25 ans et intervient en droit de la famille, droit immobilier, droit du travail et en droit des assurances. En droit de la famille, elle se charge...

Maître Camille PASCAL Droit de la construction Toulouse

Maître Camille PASCAL

31000 Toulouse 1 rue de Metz, 31000 Toulouse

6 ans d'experience

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Maître Camille PASCAL est avocate à Toulouse et intervient en droit du dommage corporel, droit de la famille et en droit de l’immobilier.   Concernant le droit du dommage corporel, Maître Camille PASCAL vous accompagne en cas d’accident...

Maître Bertrand SALQUAIN Droit de la construction Saint-Herblain

Maître Bertrand SALQUAIN

44300 Saint-Herblain 137 Route de Vannes, 44300 Saint-Herblain, France

30 ans d'experience

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Maître Bertrand SALQUAIN est avocat au barreau de Nantes et vous reçoit au sein de son cabinet à Saint-Herblain. Il intervient en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, droit du divorce, droit social, droit...

Maître Christophe CAILLÈRE Droit de la construction Rennes

Maître Christophe CAILLÈRE

35000 Rennes 29 Rue du Puits Mauger, 35000 Rennes

Maître Christophe CAILLÈRE Avocat Specialiste

Avocat Spécialiste Droit de l’Immobilier

Avocat Droit de la construction

16 ans d'experience

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Avocat spécialiste en droit immobilier - droit de la construction Maître Christophe CAILLÈRE est avocat à Rennes. Il intervient principalement en droit de la construction, droit de l’immobilier, droit de l'urbanisme, droit des affaires, droit des assurances et...

Maître Chloé DAGUERRE Droit de la construction Bordeaux

Maître Chloé DAGUERRE

33000 Bordeaux 102 Cours du Maréchal Juin, 33000 Bordeaux

3 ans d'experience

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Maître Chloé DAGUERRE exerce exclusivement en droit public, droit de l'environnement et droit de l'énergie. Le cabinet vous accompagne, de manière générale, dans la résolution amiable ou contentieuse des difficultés rencontrées vis-à-vis d'une personne publique, qu'il s'agisse de l'Etat,...

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