Vous pouvez être contacté par un avocat sélectionné par Justifit :

Être contacté par un avocat

Avocats du comité d'experts Justifit

Avocat Aix-en-Provence
En ligne
Maître Émilie DAUTZENBERG Avocat Aix-en-Provence

Maître Émilie DAUTZENBERG

Fast Response

Répond rapidement

4,1 (13 avis)

Avocat Aix-en-Provence

Fondé en 2016

Accepte l’aide juridictionnelle

Avocat Indivision
Avocat Perpignan
ALTERA AVOCATS Avocat Perpignan

ALTERA AVOCATS

Fast Response

Répond rapidement

5 (4 avis)

Avocat Perpignan

2 Avocat(s)

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Avocat Indivision
Avocat Lille
Maître Sarah CHABOU Avocat Lille

Maître Sarah CHABOU

5 (29 avis)

Avocat Lille

Fondé en 2016

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Avocat Indivision
Avocat Alençon
ORN'Avocats Avocat Alençon

ORN’Avocats

4,4 (16 avis)

Avocat Alençon

3 Avocat(s)

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Avocat Indivision
168

Avocats en Indivision

Le droit de l’indivision regroupe tous les cadres juridiques concernant la gestion commune d’un patrimoine ou d’un héritage par plusieurs personnes. Ces dernières sont liées par la possession d’une propriété dite indivis. Dans le domaine juridique, elles sont également appelées indivisaires. Cette branche du droit est étroitement liée au droit de la succession. D’ailleurs, c’est un avocat du droit de la succession qui s’occupe généralement des affaires relevant de l’indivision. En effet, cette forme de gestion juridique est souvent source de conflits entre les divers propriétaires. Ces derniers se retrouvent malgré eux dans cette situation sans avoir eu le choix.
Maître Pierre-Jean DONNADILLE Indivision Arcachon
En ligne
Fast Response

Répond
rapidement

4.7 (14 avis)

Maître Pierre-Jean DONNADILLE

Villa Pinneberg - 113 Cours Desbiey, 33120 Arcachon, Nouvelle-Aquitaine, France Arcachon 33120 France 33120 Arcachon

Avocat Indivision Arcachon

7 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Pierre-Jean DONNADILLE est avocat à Arcachon et Belin-Beliet. Il opère en droit de la famille, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés et en droit de la...

Maître Séverine MADEIRA Indivision Paris

Maître Séverine MADEIRA

128 Boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France Paris 75006 France 75006 Paris

Avocat Indivision Paris

7 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Séverine MADEIRA est avocate à Paris et elle traite le droit de la famille et le droit de l’immobilier.  En droit de la famille, Maître Séverine MADEIRA vous conseille et vous représente si votre dossier porte sur...

Maître Stéphane COERCHON Indivision Annecy
Fast Response

Répond
rapidement

Maître Stéphane COERCHON

12 rue du Lac, 74000 ANNECY Annecy 74000 France 74000 Annecy

Avocat Indivision Annecy

20 ans d'experience

Entre 200€ et 380€ HT | N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Stéphane COERCHON est avocat à Annecy et il exerce en droit patrimonial de la famille, en droit bancaire et boursier, en droit des sociétés et en droit pénal (droit pénal des affaires et droit routier). Il est...

Maître Etienna CARLE Indivision Bobigny
Fast Response

Répond
rapidement

Maître Etienna CARLE

12 rue Maria Callas, Bobigny, France Bobigny 93500 France 93500 Bobigny

Avocat Indivision Bobigny

16 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Etienna CARLE est avocate à BOBIGNY (93), son cabinet se situe à moins de 4mns à pieds du PALAIS DE JUSTICE. Elle intervient en droit de la famille, droit du patrimoine, droit immobilier, droit de la copropriété,...

Maître Mickael DARTOIS
Maître Mickael DARTOIS Avocat Caen
Fast Response

Répond
rapidement

4.5 (27 avis)

Maître Mickael DARTOIS

Fast Response

Répond
rapidement

4.5 (27 avis)

20 Bis Avenue Pere Charles De Foucauld, 14000 Caen, Normandie, France Caen 14000 France Caen 14000 Avocat Caen 14000

Fondé en 2002

Maître Mickael DARTOIS Avocat Specialiste

Avocat Spécialiste procédure d’appel

Avocat Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Spécialiste en procédure d'appel

CABINET JOLY BOUVIER AVOCATS
CABINET JOLY BOUVIER AVOCATS Avocat Annecy
Avocat collaborateur
Avocat collaborateur

CABINET JOLY BOUVIER AVOCATS

24 Rue de la Paix 2 eme étage, 74000 Annecy Annecy 74000 France Annecy 74000 Avocat Annecy 74000

2 Avocats

Fondé en 2003

Avocat Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Le cabinet JOLY BOUVIER AVOCATS se trouve à Annecy. Il opère en droit de la famille, en droit pénal, en droit commercial et en droit du travail. En droit de la famille, le cabinet JOLY BOUVIER AVOCATS vous...

Maître Johanne FAGUIER Indivision Bassussarry
Fast Response

Répond
rapidement

5 (1 avis)

Maître Johanne FAGUIER

60 Chemin de l'Aviation, 64200 Bassussarry Bassussarry 64200 France 64200 Bassussarry

Avocat Indivision Bassussarry

13 ans d'experience

Entre 120€ et 160€ HT | Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Johanne FAGUIER est avocate à Bassussarry et elle intervient en droit de la famille, en droit du dommage corporel et, en droit pénal essentiellement. En droit de la famille, Maître Johanne FAGUIER traite les affaires de divorce,...

Maître Cynthia GELATO Indivision Aix-en-Provence

Maître Cynthia GELATO

47 Rue Emeric David, 13100 Aix en Provence Aix-en-Provence 13100 France 13100 Aix-en-Provence

Avocat Indivision Aix-en-Provence

2 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Cynthia GELATO est avocate à Aix-en-Provence et elle opère en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, en droit de la famille, en droit pénal, en droit de l’immobilier, en droit du travail ainsi qu’en droit...

Maître Jeanne BENGONO
Maître Jeanne BENGONO Avocat Le Mans

4,9 (166 avis)

Maître Jeanne BENGONO

4,9 (166 avis)

7 avenue François Mitterrand, 72000 Le Mans Le Mans 72000 France Le Mans 72000 Avocat Le Mans 72000

Fondé en 2014

Avocat Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Jeanne BENGONO est avocate au Barreau du Mans. Elle dispose d’un bureau secondaire à Sablé-sur-sarthe (72). Sa structure BENGONO AVOCAT est également inscrite au Barreau de Rennes. En avril 2022, elle a ouvert un bureau secondaire à...

Quelles affaires traite un avocat dans le cadre d’une indivision ?

Dans le droit de l’indivision, un avocat dispose d’un rôle essentiel. En effet, le professionnel de ce domaine intervient souvent pour jouer le rôle de conciliateur lors du partage à l’amiable du bien indivis. Il conseille son client et les autres propriétaires sur les démarches à suivre et les droits de chacun. Il avise également tous les concernés sur la possibilité d’amener l’affaire devant le Tribunal si une entente est impossible. L’intérêt de toutes ses actions est d’éviter le point de rupture entre les propriétaires qui sont membres d’une même famille. Il n’est pas rare que des personnes d’une même fratrie se déchirent pour une propriété soumise à l’indivision. Cette situation est problématique, mais un passage obligatoire pour certains. Selon les articles 815 du Code civil, les héritiers se retrouvent systématiquement en situation d’indivision en cas de décès d’une personne physique si le bien n’est pas départagé. Par ailleurs, l’avocat n’intervient pas que pour le départage d’héritage. Il se charge aussi des affaires non contentieuses. Il arrive que les indivisaires s’entendent et décident de vendre le bien ensemble. Dans ce cas-ci, l’avocat sera chargé de conseiller les indivisaires, de rédiger un contrat de vente et d’assurer que les droits de chacun sont respectés.

Pourquoi consulter un avocat dans le cadre d’une indivision ?

Dans toutes les situations d’indivision, il existe toujours une personne qui veut en sortir. Si tel est votre cas, vous devez consulter un avocat. Exposez-lui votre situation et vos attentes. En fonction des détails fournis, il vous donnera des conseils en se basant sur les textes applicables. Il vous exposera également toutes les démarches et les conséquences possibles pour chaque cas. Entre autres, il vous recommandera la procédure de règlement de conflit à l’amiable étant donné qu’il s’agit de votre famille. Durant toutes les démarches, il pourra vous accompagner. Dans le cas où il est impossible de régler le partage par cette voie., le professionnel de droit vous orientera vers une procédure connue sous le nom d’attribution éliminatoire. Il s’agit d’une démarche vous permettant d’obtenir votre part. Souvent, il s’agit d’une somme versée par les autres indivisaires. Dans un cas extrême, l’avocat de votre choix vous recommandera un partage judiciaire. Un avocat spécialisé en indivision ou droit de succession propose cette solution lorsque toutes les autres options ne marchent pas.
Bon à savoir :
Un cas d’indivision peut apparaître suite au décès d’une personne physique, à un divorce et à une rupture de PACS.


Maître Lauriane VERNAZ-FRANCHY Indivision Chavanod
En ligne
Fast Response

Répond
rapidement

5 (9 avis)

Maître Lauriane VERNAZ-FRANCHY

72, Rue Cassiopée, 74650 CHAVANOD, Auvergne - Rhône-Alpes, France Chavanod 74650 France 74650 Chavanod

Avocat Indivision Chavanod

13 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Lauriane VERNAZ-FRANCHY est avocate à Chavanod et elle intervient en conseil de sociétés et contentieux des professionnels et des particuliers.Elle intervient en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de l’immobilier et en séparation...

Maître Rémi Yacine HOUDAÏBI Indivision Paris

4,7 (12 avis)

Maître Rémi Yacine HOUDAÏBI

11 boulevard Sébastopol, 75001 Paris Paris 75001 France 75001 Paris

Avocat Indivision Paris

3 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Rémi Yacine HOUDAÏBI est avocat au sein d'un cabinet généraliste à Paris. Il exerce notamment en droit de l’immobilier, de la construction et de l'urbanisme, mais aussi en droit de la famille, en recouvrement des créances, saisie...

Maître Géraldine KARL Indivision Paris

4 (4 avis)

Maître Géraldine KARL

8, rue Saint-Jean 75017 Paris Paris 75017 France 75017 Paris

Avocat Indivision Paris

25 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Géraldine KARL est avocate au barreau de Paris et intervient en matière de divorce, droit des étrangers et de la nationalité, droit locatif, droit des victimes et droit du dommage corporel. Plus spécifiquement, Maître KARL opère en...

Maître Emilie BENDER
Maître Emilie BENDER Avocat Nice

4,7 (107 avis)

Maître Emilie BENDER

4,7 (107 avis)

27 rue Tonduti de l’Escarène, 06000 Nice Nice 06000 France Nice 06000 Avocat Nice 06000

Fondé en 2012

Avocat Indivision

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Emilie BENDER est avocate à Nice et elle vous soutient en droit de la famille, en droit de l’immobilier, en droit du travail, en droit du dommage corporel ainsi qu’en droit des étrangers et de la nationalité. ...

Maître Djilali BOUCHOU Indivision Livry-Gargan
Fast Response

Répond
rapidement

Maître Djilali BOUCHOU

59 boulevard Jean Moulin, LIVRY GARGAN, 93190 Livry-Gargan 93190 France 93190 Livry-Gargan

Avocat Indivision Livry-Gargan

6 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Djilali BOUCHOU est avocat à Livry-Gargan et il exerce en droit des affaires et de la concurrence, en droit commercial en droit de l’immobilier, en droit du travail et en droit des assurances. Maître Djilali BOUCHOU intervient...

+33 6 51 67 71 66
Maître Célia LALES Indivision Lille

Maître Célia LALES

17 bis rue du Magasin, 59800 Lille, France Lille 59800 France 59800 Lille

Avocat Indivision Lille

3 ans d'experience

Entre 120€ et 180€ HT | N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Célia LALES est avocate à Lille et exerce en droit de la famille, des personnes et du patrimoine. Elle vous conseille et vous assiste en matière de : - Divorce par consentement mutuel et contentieux - Liquidation...

Maître Olivier DEMANGE Indivision Le Chesnay

4,6 (14 avis)

Maître Olivier DEMANGE

27 Rue de Versailles, 78150 Le Chesnay, France Le Chesnay 78150 France 78150 Le Chesnay

Avocat Indivision Le Chesnay

34 ans d'experience

Entre 200€ et 250€ HT | N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Olivier DEMANGE est avocat associé du Cabinet NewTone Avocats, situé 27 rue de Versailles à LE CHESNAY, ville limitrophe de VERSAILLES (78 - YVELINES). Le Cabinet NewTone Avocats intervient : - en Droit de l'immobilier et de...

Maître Laurence LEROUX-LEDUC Indivision Nantes

5 (2 avis)

Maître Laurence LEROUX-LEDUC

23bis, rue Jean Jaurès, 44000 Nantes Nantes 44000 France 44000 Nantes

Avocat Indivision Nantes

29 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Laurence LEROUX-LEDUC est avocate à Nantes et intervient dans les domaines du droit de la famille, patrimoine et successions, dans lesquels elle a une connaissance approfondie. À ce titre, elle intervient auprès des particuliers dans le cadre...

Maître Morgane LE GALL Indivision Versailles
Fast Response

Répond
rapidement

Maître Morgane LE GALL

19 rue Saint-Louis, 78000 Versailles, France Versailles 78000 France 78000 Versailles

Avocat Indivision Versailles

5 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Accepte l’aide juridictionnelle en Indivision

Maître Morgane LE GALL est avocate à Versailles et elle vous représente en droit de la famille et de son patrimoine en France et à l'international.   Maître Morgane LE GALL vous accompagne dans vos démarches notamment en...

Quand consulter un avocat dans le cadre d’une indivision ?

Dans le cadre d’un cas de succession bloquée à cause d’une indivision, le seul moyen de régler le problème est d’engager un avocat spécialisé. Ainsi, il est nécessaire d’en consulter un lorsque l’un des cas cités dans la liste suivante se présente :
  • Lorsque vous sentez qu’un proche est sur le point de mourir d’une maladie ou de vieillesse, et que certaines personnes présentent des intentions malhonnêtes à propos de l’héritage, il est conseillé de contacter rapidement un avocat. Cette période est dure pour vous. Allégez votre poids en engageant un professionnel qui pourra défendre vos intérêts.
  • Le moment entre le basculement vers la situation d’indivision et le partage de la succession peut être long. Pourtant, les indivisaires ne sont pas toujours d’accord sur le mode de gestion de bien. Cette situation peut créer des tensions entre les divers propriétaires. Dès lors que la situation s’envenime, il est recommandé de faire appel à un avocat pour éviter une rupture totale.
  • Comme le dit la loi, nul ne peut être contraint de demeurer dans l’indivision. Ainsi, vous pouvez sortir de cette situation si vous le souhaitez. Cependant, vous devez consulter un professionnel du droit pour vous accompagner durant toutes les démarches.

Combien coûte un avocat pour une affaire d’indivision ?

Étant donné qu’une affaire d’indivision peut être assimilée à une affaire de succession, les honoraires se ressemblent également. Toutefois, il est difficile de donner un chiffre exact pour l’un et l’autre. En effet, les avocats sont libres de fixer eux-mêmes leurs tarifs. Les honoraires ne sont pas prédéterminés par la loi. Ainsi, ils peuvent varier d’un avocat à un autre. En tout cas, les prix qui reviennent le plus souvent se situent entre 250 euros à 1 000 euros de l’heure. La variation dépend de la politique tarifaire du professionnel et de la difficulté de votre cas. Avant de signer un contrat et d’en engager un, il est judicieux de demander à l’avance les honoraires pour déterminer si votre budget le permet. Sinon, il vaut mieux chercher un autre professionnel. Pour cela, vous pouvez consulter l’annuaire des avocats disponibles auprès de l’Ordre des avocats. Vous avez aussi la possibilité de faire des recherches en ligne ou auprès de vos proches. Dans tous les cas, faites-en sorte d’engager un avocat compétent dans le domaine de l’indivision. Une affaire impliquant un bien indivis est toujours délicate, notamment si elle arrive jusqu’au tribunal.

Pour résumé, le droit de l’indivision est une branche du droit lié au domaine de la succession. Il concerne les biens acquis durant un mariage ou un PACS dont le départage est difficile. Ce domaine juridique encadre également les cas d’héritage suite à un décès d’une personne physique sans qu’elle ait pu établir un testament. Pour départager ses biens, l’intervention d’un avocat spécialisé dans les affaires d’indivision est nécessaire.

content