Avocat rupture conventionnelle Sète
12 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail tant en conseil, pour les contrats de travail, licenciements, ruptures conventionnelles et sanctions disciplinaires, qu'en contentieux devant le Conseil de Prud'hommes, incluant licenciement abusif et heures supplémentaires.
Avocat rupture conventionnelle Montpellier
5 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 80€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Laura RIVIERE est avocate à Montpellier et elle opère en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit du crédit et de la consommation, en droit de l’informatique, en droit du dommage corporel, ainsi qu’en droit de l’immobilier. Pour ce qui est du droit de la famille, Maître Laura Rivière intervient d...
Avocat rupture conventionnelle Lyon
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Accompagne sur les contrats de travail, le harcèlement moral et sexuel, ainsi que les ruptures conventionnelles et licenciements pour divers motifs. Intervient également en contentieux liés à l'accident du travail et aux maladies professionnelles.
Avocat rupture conventionnelle Paris
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous à 150€ HT
À propos : Conseil et contentieux en droit du travail, notamment en contrats de travail, licenciements individuels et collectifs, ruptures conventionnelles, et négociation d’accords transactionnels. Traite également des relations collectives et accompagne les restructurations et audits sociaux.
Avocat rupture conventionnelle Évry
20 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Entre 120 € et 80 € HT
Premier rendez-vous de 45 min à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Représente devant le conseil de prud’hommes en cas de licenciement abusif, harcèlement moral ou rupture conventionnelle. Traite également des dossiers relatifs aux heures supplémentaires et salaires impayés.
Avocat rupture conventionnelle Strasbourg
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 170 € et 200 € HT
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Représente lors des litiges en droit du travail devant le Conseil des Prud'hommes, notamment pour les licenciements et maladies professionnelles. Conseille sur les ruptures conventionnelles, le harcèlement au travail et la rédaction d'accords d'entreprise.
Avocat rupture conventionnelle Nice
14 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle rupture conventionnelle
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Maître Loïc BENSAÏD est avocat à Nice et il vous représente en droit du dommage corporel, en droit de la famille, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés et en droit du sport. Maître Loïc BENSAÏD exerce en droit du dommage corporel sur les cas relatifs aux accidents de la vie, accidents du travail, accidents médicau...
Avocat rupture conventionnelle Paris 10ème
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 300 € HT
15 minutes au téléphone offertes, 5 premiers échanges (SMS) offert et rendez-vous formel à 150 euros (30 min)
À propos : Accompagne sur la rupture conventionnelle, les accidents du travail, les maladies professionnelles, ainsi que sur les licenciements, harcèlement au travail et procédures disciplinaires. Traite également des contrats de travail et du burn out en droit du travail.
Avocat rupture conventionnelle Paris
3 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle rupture conventionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous offert de 1h
À propos : Assiste salariés et employeurs en droit du travail sur des dossiers de licenciement abusif ou économique, rupture conventionnelle, harcèlement moral ou sexuel, discrimination et contentieux devant le Conseil de prud’hommes.
Avocat rupture conventionnelle Le Mans
9 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail notamment sur les licenciements, ruptures conventionnelles, contentieux liés aux heures supplémentaires et maladies professionnelles. Représente également devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale pour des dossiers de faute inexcusable et maladie professionnelle.
Avocat rupture conventionnelle Villeurbanne
11 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Traite des dossiers liés au licenciement, à la rupture conventionnelle ainsi qu'aux procédures contentieuses en droit du travail. Intervient également en conseil dans les questions liées aux relations de travail et à la convention collective.
Avocat rupture conventionnelle Paris
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 150 € et 200 € HT
Premier rendez-vous à 90€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Traite des dossiers liés au licenciement, rupture conventionnelle, contrats de travail, harcèlement et discrimination au travail. Intervient également en conseil de prud’hommes, accident du travail, maladie professionnelle et négociation collective. Accompagne sur les questions relatives aux conventions collectives.
Avocat rupture conventionnelle Grenoble
12 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient devant le conseil de prud’hommes sur des dossiers de licenciement, harcèlement moral, abandon de poste et heures supplémentaires impayées. Traite également les contentieux liés aux ruptures conventionnelles et maladies professionnelles.
Avocat rupture conventionnelle Paris
12 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 200 € et 300 € HT
Premier rendez-vous offert de 15 min
À propos : Traite des dossiers liés à la rupture du contrat de travail, incluant licenciement, rupture conventionnelle et sanctions disciplinaires. Accompagne également sur les questions d’embauche, contrats de travail et conditions de travail, notamment en cas de harcèlement moral. Intervient dans le cadre de procédures amiables et contentieux devant le Conseil de Prud’hommes.
Avocat rupture conventionnelle Paris
29 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 220 € et 300 € HT
130 € HT (156 € TTC) pour 30 mn de RDV et 220 € HT (264 € TTC) pour 1 heure. Remise de 50% sur le 1er RDV si ouverture de dossier.
À propos : Me Caroline PIPARD conseille et défend particuliers et professionnels, avec une approche humaine, engagée et réactive. 🔹 Droit des contrats : audit, rédaction et (re)négociation de contrats de nature diverse (distribution, franchise, agent commercial, apporteur d’affaires …), actions en annulation voire indemnisation en cas...
Avocat rupture conventionnelle Héricy
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 180€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Assiste employeurs, salariés et dirigeants en droit du travail, notamment pour la rédaction de contrats, accords collectifs, rupture de contrat et représentation devant le Conseil de prud’hommes. Intervient également en négociation collective et gestion des relations sociales.
Avocat rupture conventionnelle Bry-sur-Marne
17 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT
À propos : Intervient en droit du travail, notamment pour la rédaction et la négociation de contrats de travail, la gestion des ruptures (licenciement, rupture conventionnelle, prise d'acte) et la représentation devant le Conseil des Prud'hommes. Traite aussi des procédures disciplinaires, du harcèlement et du burn out au travail.
Avocat rupture conventionnelle Paris
Fondé en 2023
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail sur des dossiers de harcèlement au travail, rupture conventionnelle, licenciement, accident du travail et maladie professionnelle. Assiste salariés et employeurs dans leurs démarches amiables et contentieuses devant les juridictions compétentes.
Avocat rupture conventionnelle Béziers
13 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail pour le suivi des contrats, les procédures de rupture, ainsi que les licenciements abusifs, le harcèlement, les accidents du travail et les maladies professionnelles. Assiste aussi dans les contentieux devant le Conseil des Prud’hommes.
Avocat rupture conventionnelle Tours
33 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Conseil en licenciement, rupture conventionnelle et harcèlement au travail, ainsi que rédaction des accords d'entreprise. Représentation devant le Conseil des Prud'hommes pour litiges liés au droit du travail.
Avocat rupture conventionnelle Paris 9ème
7 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 30 min à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Intervient en droit du travail notamment sur les ruptures conventionnelles, licenciements, harcèlement et discriminations au travail, contrats de travail, conventions collectives ainsi que procédures disciplinaires et burn-out.
Avocat rupture conventionnelle Douai
17 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Premier rendez-vous à 120€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Assiste salariés et entreprises en droit du travail, notamment en matière de licenciement, harcèlement au travail et représentation devant le conseil des prud’hommes. Traite également des relations collectives, telles que la négociation d'accords collectifs et la gestion des élections professionnelles.
Avocat rupture conventionnelle Montpellier
5 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Entre 150 € et 150 € HT
Premier rendez-vous offert si ouverture de dossier
À propos : Assiste salariés et employeurs en droit du travail sur des questions d’embauche, licenciement, rupture conventionnelle, harcèlement moral ou sexuel, ainsi que sur les accidents du travail et maladies professionnelles. Représente devant le Conseil de prud’hommes et intervient en négociation amiable. Traite également des contentieux URSSAF et droit de la sécurité sociale.
Avocat rupture conventionnelle Paris
9 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous offert de 15 min
À propos : Accompagne salariés et employeurs en droit du travail sur les contrats de travail, conventions collectives, licenciements, ruptures conventionnelles et procédures disciplinaires. Traite également les dossiers de harcèlement au travail, burn-out, accidents du travail et maladies professionnelles.
Avocat rupture conventionnelle Paris 17ème
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Premier rendez-vous de 1h à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Traite des dossiers liés au licenciement, harcèlement au travail, procédure disciplinaire, rupture conventionnelle et contentieux devant le Conseil de Prud'hommes. Accompagne particulièrement les salariés des secteurs du conseil et de la formation professionnelle.
Avocat rupture conventionnelle Saint-Étienne
18 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail pour des dossiers liés au licenciement, à la rupture conventionnelle, au harcèlement au travail et représente ses clients devant le Conseil des Prud’hommes. Accompagne employeurs et salariés en conseil et contentieux.
Avocat rupture conventionnelle Aix-en-Provence
Fondé en 2016
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Représente ses clients devant le Conseil de Prud’hommes dans les litiges liés au licenciement, à la discrimination, aux heures de travail et à la rupture conventionnelle. Intervient en droit du travail sur les relations individuelles de travail et contentieux prud’homal.
Avocat rupture conventionnelle Lyon
2 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 120 € et 180 € HT
Premier rendez-vous offert de 15 min
À propos : Intervient sur les problématiques liées à l'emploi des travailleurs étrangers, notamment les autorisations de travail, la mobilité internationale et les démarches d'immigration professionnelle.
Avocat rupture conventionnelle Colomiers
31 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Entre 120 € et 220 € HT
Premier rendez-vous de 1h à 150€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Accompagne dans la gestion des relations de travail, notamment pour les licenciements, ruptures conventionnelles, et représentation devant le conseil de prud’hommes en droit du travail.
Avocat rupture conventionnelle Versailles
4 ans d’expérience
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Entre 200 € et 250 € HT
Premier rendez-vous de 30 min à 83€ HT
À propos : Conseille et assiste sur les relations de travail, incluant contrats de travail, licenciements et contentieux prud'homaux. Intervient également sur les procédures disciplinaires, rupture conventionnelle, accidents du travail et cas de harcèlement au travail.
Quelles sont les conditions d’une rupture conventionnelle ?
Par définition, la rupture conventionnelle désigne un mode de rupture de contrat de travail d’un commun accord entre l’employeur et le salarié.
Ce dernier perçoit dans ce cas une indemnité de rupture et éventuellement des allocations de chômage s’il remplit les conditions d’attribution. La rupture conventionnelle est ouverte uniquement au salarié employé en CDI.
Le licenciement à l’amiable est soumis à une condition. Le salarié et l’employeur doivent se mettre d’accord en sur les conditions de la rupture du contrat de travail. L’un comme l’autre ne dispose pas du droit d’imposer une rupture conventionnelle à l’autre partie.
Cette procédure n’est pas autorisée dans les cas énumérés dans la liste ci-après :
- Absence d’accord conclu entre l’employeur et le salarié ;
- Conclusion de la rupture dans des conditions frauduleuses ;
- En cas de plan de sauvegarde de l’emploi ;
- Rupture suite à un accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;
- Si la rupture de contrat est mise en place afin de contourner les garanties prévues pour le salarié en matière de licenciement économique.
Bon à savoir
La rupture conventionnelle peut aussi être collective, dans le cadre d’un accord collectif. Dans ce cas, seul l’employeur peut en être l’initiateur.
Pourquoi demander l’assistance d’un avocat en cas de rupture conventionnelle ?
En cas de rupture conventionnelle, l’assistance d’un avocat n’est pas obligatoire. Cependant, l’aide de ce professionnel du droit se révèle précieuse notamment en cas de conflit antérieur entre le salarié et l’employeur. En effet, l’avocat peut analyser la relation de travail avant de conseiller à son client de recourir ou pas à une rupture conventionnelle. En cas de conflits ou de manquements à une obligation contractuelle de la part de l’employeur, l’avocat peut recommander au salarié de prendre acte de la rupture du contrat de travail. Il est également possible de soumettre une demande de résiliation judiciaire.
Si la rupture conventionnelle a lieu, l’avocat remplit les rôles mentionnés dans la liste suivante :
- Veille au respect des étapes de la procédure ;
- Conseille le client sur la stratégie à adopter lors de la négociation de l’indemnité de rupture du contrat de travail ;
- Garantit la présence de certains éléments dans la convention de rupture (montant de l’indemnité, date de rupture du contrat de travail, conditions de la rupture, etc.) ;
- Veille au respect des délais d’homologation de l’accord de rupture conventionnelle.
Bon à savoir
L’avocat ne doit pas être présent à l’entretien de rupture conventionnelle. Si le salarié souhaite se faire assister par un conseiller de l’entreprise ou un autre salarié, il doit en informer l’employeur pour qu’il puisse également faire de même.
5 Avocats en Droit du travail (domaine de droit rattaché pour rupture conventionnelle)
Avocat Droit du travail Pontoise
25 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
À propos : Accompagne employeurs et salariés sur les questions liées au licenciement, à la rupture conventionnelle, aux contrats de travail et aux heures supplémentaires. Représente également devant le Conseil des Prud'hommes et traite des fautes inexcusables au travail.
Avocat Droit du travail Paris
4 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Entre 180 € et 250 € HT
Premier rendez-vous offert de 30 min
À propos : Accompagne salariés, cadres et dirigeants en droit du travail sur des dossiers liés au burn-out, harcèlement, mise au placard, rupture du contrat de travail et reconnaissance de maladie professionnelle. Intervient également en négociation de départ et procédures disciplinaires.
Avocat Droit du travail Paris
22 ans d’expérience
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
À propos : Traite des dossiers liés aux procédures de licenciement, à la mobilité internationale des salariés détachés ou expatriés, et au contentieux social devant le Conseil de prud’hommes et l’URSSAF. Intervient également sur les questions de rupture conventionnelle et de convention collective.
Avocat Droit du travail Paris 9ème
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
Premier rendez-vous de 30 min à 100€ HT, offert si ouverture de dossier
À propos : Accompagne sur les ruptures conventionnelles, accidents du travail, maladies professionnelles, harcèlement au travail, licenciements, procédures disciplinaires, négociation collective et contentieux devant les prud'hommes. Traite aussi des conflits URSSAF et du burn-out.
Cabinet L.E.A.D Avocats
Beauvais 60000
Avocat Droit du travail Beauvais
3 Avocats
Fondé en 2015
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
À propos : Intervient en droit du travail, notamment en matière de harcèlement au travail et conseil en sécurité sociale. Le cabinet traite également des démarches liées aux procédures collectives, offrant une approche pluridisciplinaire.
Maître Emilie BENDER
Avocat rupture conventionnelle Nice
Fondé en 2012
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Maître Veronique ROUBINE
Avocat rupture conventionnelle Lyon
Fondé en 1996
N’accepte pas l’aide juridictionnelle rupture conventionnelle
Cabinet HAINAUTJURIS Avocats Associés
Avocat rupture conventionnelle Avesnes-sur-Helpe
2 Avocat(s)
Accepte l’aide juridictionnelle en rupture conventionnelle
Maître Jean-Pascal THIBAULT
Avocat rupture conventionnelle Versailles
Fondé en 2001
N’accepte pas l’aide juridictionnelle
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