Airbnb et nuisances sonores : quelles sont les règles à connaitre !

Vous avez récemment intégré la communauté Airbnb et vous allez prochainement recevoir vos premiers voyageurs ? Félicitation ! La location Airbnb vous permettra de faire de nouvelles connaissances, mais aussi d’avoir des revenus supplémentaires pendant les périodes de vacances. Néanmoins, pour louer votre logement dans les règles, n’oubliez pas de consulter les réglementations à ce sujet dans votre ville, vos règlements de copropriété et les règlements d’Airbnb. Pour le cas d’Airbnb, elle interdit l’organisation des fêtes et des évènements dans les logements Airbnb, pareillement pour l’accueil de plus de 16 personnes. En cas de conflit avec votre voisin concernant votre location Airbnb, prenez conseil auprès d’un avocat en conflit de voisinage. Les hôtes comme les voyageurs sont soumis à ces règles en vue d’éviter les nuisances sonores et de respecter le voisinage. Quelles sont les règles sur les nuisances sonores ? Que se passe-t-il en cas de non-respect des règles ? Quelles sont les autres règles imposées dans les villes ? Qu’en est-il des règlements de copropriété ? Les réponses !

À RETENIR :

Les fêtes et les évènements divers sont interdits dans les logements Airbnb. Les rassemblements de plus de 16 personnes sont également défendus.

Vous souhaitez faire louer votre logement aux voyageurs ? Découvrez les essentiels à connaitre !

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Quelles sont les règles sur les nuisances sonores ?

Depuis 20 août 2020, suivant les valeurs de la communauté Airbnb, ses membres (les voyageurs comme les hôtes) sont tenus de respecter les deux règles dans la liste suivante :

• Les grands rassemblements sont interdits

L’accueil de plus de 16 personnes est interdit, et ce, qu’il s’agisse d’invités qui y passent la nuit ou de simples visiteurs.

• Les fêtes et les évènements sont défendus

L’organisation d’une fête ou d’un évènement perturbateur est également interdite dans les logements Airbnb, et ce, quel que soit le nombre des participants.

Ces dispositifs ont été pris pour éviter les perturbations du quartier environnant, notamment les nuisances sonores.

Points clés à retenir

• L’accueil de plus de 16 personnes dans un logement Airbnb est interdit.
• Les fêtes et les évènements pouvant provoquer les nuisances sonores le sont également.

Que se passe-t-il en cas de non-respect des règles ?

Pour les voyageurs qui ont enfreint les règles, leur compte sera suspendu de la plateforme Airbnb. Dans certains cas, ils seront exclus de la communauté Airbnb. De son côté, si un hôte autorise l’organisation des évènements ou des grands rassemblements, Airbnb l’invite d’abord à mettre à jour son règlement. Si l’infraction persiste, ses annonces seront suspendues.

Les consignes commencent dès la publication des annonces sur Airbnb, les hôtes ont l’interdiction de présenter leur bien comme un endroit convivial pour organiser des fêtes ou pour accueillir de nombreuses personnes. Les annonces non conformes aux règlements seront suspendues jusqu’à ce que tous les contenus défendus soient supprimés.

Points clés à retenir

• Les voyageurs et les hôtes qui ne respectent pas le règlement se verront leur compte suspendu sur Airbnb.
• Les voisins peuvent dénoncer une nuisance sonore auprès de l’Airbnb.

Quelles sont les règles imposées dans les villes ?

En plus de règles d’Airbnb, les hôtes sont soumis à des règles générales imposées par la loi. Concernant la location de courte durée, la loi autorise la location saisonnière d’une résidence principale, mais sa durée ne doit pas excéder de 120 jours par an. Suite à une collaboration avec l’UNPLV (Union Nationale pour la Promotion de la Location de Vacances) et l’administration française, l’Airbnb a communiqué la liste des villes concernées par cette réglementation, voici quelques exemples :

• Paris ;
• Bordeaux ;
• Issy-les-Moulineaux ;
• Lille ;
• Lyon ;
• Nice ;
• Strasbourg ;
• Toulouse ;
• Versailles.

Dans certaines villes, un hébergement de voyageurs qui dépasse les 120 nuitées nécessite la déclaration au sein de la mairie. Tandis que dans d’autres, le changement d’usage du bien est exigé.

Points clés à retenir

• La location ne doit pas excéder de 120 jours par an.
• Au-delà, elle doit être déclarée à la mairie ou doit faire l’objet d’un changement d’usage.

Qu’en est-il des règlements de copropriété ?

La location d’un bien en copropriété est plus délicate, car la nuisance sonore et les perturbations diverses ont plus de répercussions sur l’entourage. En effet, de nombreux voisins se plainent sur les troubles anormaux dus à l’hébergement des voyageurs, notamment les passages qui se multiplient toutes les heures de la journée, les bruits embarrassants des valises roulant sur le parquet ou encore les fêtes organisées en soirée. Ainsi, si les nuisances sonores figuraient dans les simples règles de savoir-vivre. Ces derniers sont plus importants lors des locations, car les copropriétaires peuvent à tout moment se rassembler pour voter de nouvelles clauses, comme celles de la liste suivante :

• L’encadrement de l’usage des parties communes ;
• La limitation des bruits dans les couloirs ou dans les escaliers ;
• L’utilisation des parkings.

Dans le pire des cas, les autres copropriétaires peuvent même voter pour l’interdiction des locations de biens meublés.

Par ailleurs, dans certains cas, les locations de courte durée sont strictement interdites. Le règlement de copropriété stipule les conditions de la liste suivante :

• « L’interdiction de meublés de tourisme » ;
• « La clause d’habitation exclusive ».

Points clés à retenir

• La clause d’habitation exclusive dans les statuts de copropriété interdit cette forme de location.
• Les copropriétaires peuvent imposer d’autres règles pendant une assemblée générale.

La location pendant une courte durée de votre logement est envisageable. Les plateformes en ligne telle que Airbnb vous mettent en relation avec les voyageurs qui souhaitent séjourner dans votre région. Néanmoins, pour éviter les conflits avec vos voisins et/ou vos copropriétaires, veillez à ce que les règles soient respectées. Si le conflit est inévitable, prenez conseil auprès d’un avocat spécialisé en conflit de voisinage.