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Avocat Bordeaux
Maître Jamal BOURABAH Avocat Bordeaux

Maître Jamal BOURABAH

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Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes
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Maître Anthony ALEXANDRE Avocat Compiègne

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Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

462 Avocats en indemnisation des victimes et du préjudice

Le droit du dommage corporel concerne le droit à la réparation d'une atteinte à l'intégrité physique et psychique. Le Code civil prévoit dans l'article 1382 en vigueur que tout fait quelconque qui cause un dommage à autrui, oblige l'auteur à le réparer. Le dédommagement n'est pas automatique. Selon l'article 1354 du Code civil, celui qui prétend à l'exécution d'une obligation doit la justifier. Ainsi, la victime est tenue de prouver l'existence de ce dommage. Elle doit réunir trois éléments essentiels, à défaut desquels elle ne bénéficiera pas de l'indemnisation : le préjudice, la cause et le lien de causalité.
Maître Florent BACLE Dommage corporel et indemnisation des victimes Poitiers
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Maître Florent BACLE

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Maître Florent BACLE Avocat Specialiste

Avocat Spécialiste Recouvrement de créance – Saisie – Procédure d’exécution

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

17 ans d'experience

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Maître Florent BÂCLE est avocat depuis 2006. Il est inscrit au barreau de Poitiers et vous reçoit au sein de son cabinet situé au 37 rue de Bel Air à POITIERS. Il est spécialisé en Droit des garanties,...

Maître Gabrielle SALMON Dommage corporel et indemnisation des victimes Valence

Maître Gabrielle SALMON

26000 Valence 116 Boulevard de la Corniche, 26000 Valence, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Gabrielle SALMON est Avocat à Valence et plaide en droit pénal, droit de la famille et en droit du dommage corporel. En droit pénal elle vous accompagnera pour toutes les infractions, contraventionnelles, délictuelles ou criminelles ainsi qu'à...

Maître Linda PIPERI Dommage corporel et indemnisation des victimes Bastia

Maître Linda PIPERI

20200 Bastia 4 Boulevard Paoli, 20200 Bastia

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Linda PIPERI est avocate à Bastia, ancien bâtonnier de l'ordre et exerce en droit du dommage corporel, en droit de la famille, en droit de l’immobilier et en droit pénal. Maître Linda PIPERI vous accompagne en droit...

Maître Fabrice BARICHARD Dommage corporel et indemnisation des victimes Grenoble

Maître Fabrice BARICHARD

38000 Grenoble 1 Rue Aristide Bergès, 38000 Grenoble France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

18 ans d'experience

Entre 150€ et 160€ HT | N’accepte pas l’aide juridictionnelle

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Maître Fabrice BARICHARD est avocat à Grenoble et intervient principalement en droit de la construction, droit des assurances, droit de l'urbanisme et droit du dommage corporel. Maître BARICHARD dispose d'une expertise reconnue en droit de la construction et...

Maître Elise WOLFS Dommage corporel et indemnisation des victimes Nemours

Maître Elise WOLFS

77140 Nemours 51-53 rue de Paris, 77140 Nemours

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

2 ans d'experience

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Maître Elise WOLFS est avocate à Nemours et exerce en droit du dommage corporel, en droit de la famille, en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution, en droit des contrats et en droit pénal.  Maître...

+33 6 21 11 71 63
Maître Loïc BENSAÏD Dommage corporel et indemnisation des victimes Nice

Maître Loïc BENSAÏD

06000 Nice 10 rue Masséna, 06000 Nice

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

11 ans d'experience

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Maître Loïc BENSAÏD est avocat à Nice et il vous représente en droit du dommage corporel, en droit de la famille, en droit de l’immobilier, en droit des sociétés et en droit du sport. Maître Loïc BENSAÏD exerce...

Maître Nadège DE RIBALSKY Dommage corporel et indemnisation des victimes Marseille

Maître Nadège DE RIBALSKY

13006 Marseille 48 Rue Breteuil, 13006, Marseille, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Nadège DE RIBALSKY est avocate à Marseille. Elle opère en droit de la famille, droit du travail, droit des contrats, droit du dommage corporel et droit de la construction. Dynamique, expérimentée, combative, Maître Nadège DE RIBALSKY exerce...

Maître Kelly MONTEIRO

Maître Kelly MONTEIRO

63000 Clermont-Ferrand 35 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand

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Maître Kelly MONTEIRO est avocat à CLERMONT-FERRAND (63). Elle intervient essentiellement en droit du dommage corporel (réparation du préjudice), droit pénal et droit de la famille. Maître MONTEIRO est titulaire d'un Diplôme universitaire en "Réparation du préjudice corporel" , ce...

Maître Axelle VOLCKAERT-LEGRIER Dommage corporel et indemnisation des victimes Sevran

Maître Axelle VOLCKAERT-LEGRIER

93270 Sevran 12 Avenue de Livry 93270 Sevran France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Axelle VOLCKAERT-LEGRIER est avocat à Sevran, et prend en charge des dossiers en droit de la famille, droit pénal (prévenus et victimes), droit du dommage corporel (accidents de la circulation et violences), droit locatif, charges de copropriété, rédaction de baux...

Quelles affaires traite un avocat en droit du dommage corporel ?

Le droit du dommage corporel concerne la responsabilité d'un préjudice physique ou psychique sur autrui. Son concept est né au XIXème siècle. À cette époque, un employeur est tenu responsable des préjudices corporels d'un salarié à la suite d'un accident de travail. Ces préjudices peuvent être provoqués par des actions volontaires ou involontaires. En effet, la chambre civile de la Cour de Cassation établit le principe de responsabilité sans faute en 1896. Selon ce concept, chacun serait responsable des choses qu’il a sous sa garde. Actuellement, le droit à la réparation du dommage a un sens plus large. Il peut reposer sur le principe du droit administratif, du droit civil, du droit pénal, entre autres. Ainsi, la responsabilité délictuelle n'appartient pas systématiquement à un employeur. Il arrive d'ailleurs que l'auteur du préjudice corporel reste inconnu de la victime. Néanmoins, cette dernière peut jouir de ses droits à la réparation grâce à la solidarité nationale. Elle sera ainsi indemnisée, même si l'auteur du dommage est non-identifié ou s'il n'est pas en mesure de couvrir la réparation. L'avocat en droit corporel intervient dans les affaires d'indemnisation de préjudice physique ou psychique. Son rôle est d'évaluer l'étendue du dommage corporel en dehors du concept médical. Il fait valoir le droit de la victime, conformément à l'article 1240 et 1353 du Code civil. Il incombe à la victime de présenter des preuves de l'existence des dommages corporels, à l'instar d'une blessure corporelle. Elle doit également prouver les faits réels qui les ont causés, par exemple une agression. Enfin, elle doit montrer un lien de causalité, c'est-à-dire un rapport entre le dommage et le fait générateur. À retenir En l'absence de l'un de ces trois éléments, la victime ne bénéficiera pas d'un dédommagement intégral du préjudice qu'elle a subi. Il sera plutôt question d’une indemnisation du dommage, physique et psychique. Autrement dit, le droit du dommage corporel n'oblige pas le responsable du préjudice à réparer les atteintes patrimoniales et extrapatrimoniales.

Pourquoi consulter un avocat en droit du dommage corporel ?

L'avocat en dommage corporel figure parmi les acteurs principaux lors des affaires portant sur des préjudices physiques ou moraux. Il évalue les dommages liés à un accident corporel (ex : accident de la circulation) et estime le dédommagement en valeur numéraire correspondant. Son appréciation est basée sur un barème établi à la suite d'une expertise médicale. Il tient ainsi un rôle non négligeable pour déterminer l'indemnisation. Il réunit les preuves médicales afin qu’un expert du domaine de la santé établisse un rapport d'expertise. Il commentera ensuite ce document lors de la liquidation du préjudice. Il recourt à la voie judiciaire en vue d'obtenir une provision sur l'indemnisation. Il s'agit d'un dédommagement anticipé, évitant la précarité en attendant la consolidation. Cet avocat prouve l'existence du préjudice subi par son client au moyen de preuves matérielles et testimoniales. Pour ce, il réunit tous les éléments pouvant démontrer le fait accidentel et les dommages qui en résultent. Il établit le lien direct entre le préjudice et l'accident. Afin de définir l'étendue du dommage sur le plan physique et psychique, il recourt à la nomenclature DINTILHAC. Cette méthodologie permet d'uniformiser l'évaluation des dommages corporels sans présenter une valeur juridique. Son usage est rendu obligatoire pour les organismes sociaux, à l'instar des organismes de prévoyance et de la sécurité sociale. Elle est devenue l'outil de référence en matière de dommage corporel. Elle consiste à établir une liste exhaustive des dommages constatés avant et après la consolidation. En se basant sur ce rapport, l'avocat peut solliciter l'expertise des professionnels de la santé pour évaluer le préjudice résultant de l'accident. Bon à savoir La consolidation désigne la stabilisation des lésions. En d'autres termes, celles-ci ne nécessitent plus de traitement et ne changent plus de caractère. Ce terme ne fait pas forcément référence au constat du médecin traitant dans son certificat final. Des séquelles peuvent survenir ultérieurement aux lésions, bien que celles-ci aient été consolidées. Elles sont considérées comme un préjudice futur et sont indemnisées indépendamment du préjudice actuel.

Maître Wilfried ROY Dommage corporel et indemnisation des victimes La Rochelle

Maître Wilfried ROY

17000 La Rochelle 2 Bis Rue Fleuriau, La Rochelle, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Wilfried ROY est avocat au Barreau de La Rochelle - Rochefort. Il intervient pour vous assister aussi bien en phase amiable qu'en phase contentieuse pour vous permettre de dénouer vos litiges. Maître Wilfried ROY exerce en droit...

Maître Jean-Baptiste MATHIEU Dommage corporel et indemnisation des victimes Chalon-sur-Saône

Maître Jean-Baptiste MATHIEU

71100 Chalon-sur-Saône 15 Place du Châtelet, Chalon-sur-Saône, France

Maître Jean-Baptiste MATHIEU Avocat Specialiste

Avocat Spécialiste Dommage Corporel et indemnisation des victimes

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

22 ans d'experience

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Maître Jean-Baptiste MATHIEU est avocat à Chalon sur Saône et il intervient en droit du dommage corporel. Il vous accueille dans ses locaux de Chalon sur Saône mais aussi au 35 rue Vannerie à Dijon ou au 19...

Maître Guillaume SERGENT Dommage corporel et indemnisation des victimes Paris

Maître Guillaume SERGENT

75016 Paris 41 avenue Foch, 75016 Paris, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

7 ans d'experience

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Maître Guillaume SERGENT est avocat à Paris. Il intervient en droit de la famille, en droit du dommage corporel, en droit pénal et en droit des successions. Maître Guillaume SERGENT opère en droit de la famille. Il vous...

Maître Benoit MAURIN Dommage corporel et indemnisation des victimes Besançon

Maître Benoit MAURIN

25000 Besançon 11 Rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, France

Maître Benoit MAURIN Avocat Specialiste

Avocat Spécialiste Droit de l’Immobilier

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Benoît MAURIN est avocat à Besançon et n'exerce qu'en droit immobilier, droit des assurances, droit du dommage corporel, droit de l'urbanisme et droit de la construction. En droit de l'immobilier, Maître MAURIN dont il est spécialiste, vous...

Quand consulter un avocat en droit du dommage corporel ?

Dès qu'une victime souhaite bénéficier de la réparation d'un préjudice, elle doit consulter un avocat en droit du dommage corporel. Celui-ci la représentera et défendra ses intérêts devant la juridiction compétente, qui dépend de la cause du dommage et du montant de l'indemnité à verser. Généralement, la demande est portée devant le Tribunal de Grande Instance ou TGI. En effet, il peut être saisi indépendamment de l'origine du dommage corporel. Un avocat est obligatoirement requis lors de l'audience devant le juge. Il se charge d'appeler en cause la partie défenderesse, dont l'auteur du dommage et la compagnie d'assurance à laquelle il est affilié. Entre autres, il assigne la mutuelle, la caisse primaire d'assurance et la prévoyance. Le TGI s'occupe du procès civil qui tranche les litiges concernant la réparation des accidents corporels, quelles que soient les décisions pénales. Le TGI comprend une juridiction autonome nommé CIVI ou commission d'indemnisation des victimes d'infraction. Celle-ci traite les infractions graves qui ont causé une incapacité temporelle de travailler (ITT) pendant plus de 1 mois. Ces infractions comprennent les agressions sexuelles, les abus sur mineur et la traite des humains. Cette juridiction se charge également de l'attribution de l'indemnisation des victimes des dommages corporels suite à un préjudice, dont l'auteur n'est pas identifié. Devant la CIVI, la victime a la possibilité de ne pas consulter un avocat. Cependant, il est vivement recommandé de recourir à ce spécialiste en droit du dommage corporel. Maîtrisant le sujet, il aidera à obtenir une indemnisation proportionnelle au dommage.

Maître Julien MARLINGE Dommage corporel et indemnisation des victimes Toulon

Maître Julien MARLINGE

83000 Toulon 59 Avenue du Maréchal Foch, 83000 Toulon, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

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Maître Julien MARLINGE est avocat à Toulon et intervient en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit de la santé, en droit du dommage corporel ainsi qu’en droit pénal. Maître Julien MARLINGE vous conseille en...

Maître Damien BASSET Dommage corporel et indemnisation des victimes Aurillac

Maître Damien BASSET

15000 Aurillac 13 Rue Eloy Chapsal, 15000 Aurillac, Cantal, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

19 ans d'experience

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Me Damien BASSET est Avocat à Aurillac et Docteur en Droit. Il est également Médiateur. Il intervient en Droit routier, Droit pénal, Garde à vue, Droit de la famille (séparation, divorce...), Droit du Travail, Droit des mineurs, Droit...

Maître Guillaume SUFFRAN Dommage corporel et indemnisation des victimes Bordeaux

Maître Guillaume SUFFRAN

33300 Bordeaux 1 Place de la Ferme Richemont, 33000 Bordeaux, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

9 ans d'experience

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Maître Guillaume SUFFRAN est avocat à Bordeaux et opère en droit des assurances, droit du dommage corporel, droit de la construction et droit de la responsabilité civile. Il vous assiste en droit des assurances pour le règlement des litiges...

Maître Perrine GARCIA Dommage corporel et indemnisation des victimes Beauvais

Maître Perrine GARCIA

60000 Beauvais 10 rue des Teinturiers, 60000, Beauvais, France

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

12 ans d'experience

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Maître Perrine GARCIA est avocat depuis 2011, installée à Beauvais, elle vous reçoit au sein de son cabinet situé 10 rue des Teinturiers 60 000 BEAUVAIS Maître GARCIA intervient en droit de la famille, des personnes et du...

Maître Thibault LAFORCADE Dommage corporel et indemnisation des victimes Bordeaux

Maître Thibault LAFORCADE

33000 Bordeaux 25 rue du temple, 33000 Bordeaux

Avocat Dommage corporel et indemnisation des victimes

5 ans d'experience

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Maître Thibault LAFORCADE est avocat à Bordeaux, il exerce en droit pénal, en droit du dommage corporel et indemnisation des victimes, et en droit du travail. Maître Thibault LAFORCADE exerce en droit pénal, principalement en droit pénal général,...

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