118 Avocats Recouvrement de créance, Saisie, Procédure d’exécution

Le droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution traite des litiges concernant le non-recouvrement de créance, les saisies et les procedures d'exécution. L'avocat spécialiste en recouvrement et saisie peut conseiller, assister et représenter son client au cours d’une procédure d’exécution comme la procedure civile d’execution. Il peut notamment défendre un débiteur et tenter de trouver une issue lui évitant la mise en œuvre des mesures d’exécution. Il peut également représenter le créancier et le conseiller dans chaque démarche afin d’obtenir la réalisation forcée des actes exécutoires comme la saisie-attribution, la saisie sur la rémunération ou la saisie immobilière.
    Filtres
Maître Camille FALKOWSKI Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Dijon

Maître Camille FALKOWSKI

21121 Dijon 7 Rue Alexander Fleming, 21121 Ahuy

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

4 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Camille FALKOWSKI est Avocat au Barreau de Dijon et exerce essentiellement en droit du travail, droit civil et en droit pénal.En droit du travail, Maître FALKOWSKI intervient tant en conseil qu’en contentieux, dans la vie quotidienne de...

Maître Camille CALAUDI Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Montpellier

Maître Camille CALAUDI

34184 Montpellier 619, Rue Favre de Saint-Castor, CS 87395 34184 Montpellier CEDEX 4

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

Entre 130€ et 200€ HT

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Camille CALAUDI est avocat à Montpellier. Il vous représente en droit bancaire, en droit des garanties et des sûretés, droit des procédures civiles d’exécution, droit commercial, des affaires et des procédures collectives, droit des baux et procédure...

04 67 60 18 40
Maître Amélie OUDJEDI Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Limoges

Maître Amélie OUDJEDI

87000 Limoges 24 Av. Foucaud, 87000 Limoges, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

6 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Amélie OUDJEDI est avocate à Limoges et elle opère en droit bancaire et boursier, en droit de la famille, en matière de recouvrement de créances, saisies et procédures d’exécution, en droit du dommage corporel et indemnisation des...

SCP RÉGNIER - SERRÉ - FLEURIER - FELLAH - GODARD
Avocat collaborateur
Avocat collaborateur
Avocat collaborateur
Avocat collaborateur

SCP RÉGNIER - SERRÉ - FLEURIER - FELLAH - GODARD

89100 Sens 9 Boulevard Maupéou, 89100 Sens, France

6 Avocats

Fondé en 2010

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

Accepte l’aide juridictionnelle

Le Cabinet RÉGNIER - SERRÉ - FLEURIER - FELLAH - GODARD est composé de 4 Avocats et 3 secrétaires juridiques et intervient principalement à Sens, Auxerre et Joigny. Nos années d'expérience et nos connaissances spécifiques nous permettent de proposer des solutions ciblées...

Maître Catherine LAFORET Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Saint-Vincent-de-Tyrosse

Maître Catherine LAFORET

40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse 2 Allée du Crampoun, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

8 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Catherine LAFORET est avocat à DAX et elle intervient dans plusieurs domaines. Elle vous accompagne pour des questions de divorce amiable ou contentieux, liquidation des indivisions, partage de successions, séparations, PACS, garde des enfants, pension alimentaire ou encore...

Maître Baptiste BURESI Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Paris
En ligne

Maître Baptiste BURESI

75009 Paris 1 rue Ambroise Thomas, 75009 Paris

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

3 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Formé au sein de cabinets internationaux (Weil, Gotshal & Manges, Willkie Farr & Gallagher) et français (Reinhart Marville Torre), Maître Baptiste Buresi est avocat en contentieux civil, commercial et pénal à Paris. En droit civil et commercial, Maître...

Maître Morgane BOUCHARA Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Angers

Maître Morgane BOUCHARA

49100 Angers 3 rue des Arènes, 49100 Angers

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

5 ans d'experience

Entre 130€ et 170€ HT

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Morgane BOUCHARA est avocate à Angers et exerce en droit de la famille, en droit des mineurs, en droit pénal ainsi qu’en droit de la consommation. Maître Morgane BOUCHARA peut vous conseiller en droit de la famille...

Maître Audrey JOET Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Chambéry

Maître Audrey JOET

73000 Chambéry 132 Rue Sommeiller, Chambéry, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

10 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Audrey JOET travaille en qualité d’avocat à Chambéry. Elle s’occupe des affaires touchant le droit du crédit & de la consommation, le droit de la famille, le droit pénal et le droit civil. En droit du crédit...

Maître Claire ANGUILLAUME Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution La Garenne-Colombes
En ligne

Maître Claire ANGUILLAUME

92250 La Garenne-Colombes 74 Rue Sartoris, 92250 La Garenne-Colombes, Hauts-de-Seine, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

3 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Claire ANGUILLAUME est avocate à La Garenne-Colombes et elle vous épaule en droit de l’immobilier, en droit de la propriété intellectuelle, en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit fiscal et droit douanier ainsi...

Quelles affaires traite un avocat en droit des mesures d’exécution ?

Les avocats en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution sont missionnés pour conseiller et représenter leurs clients dans le cadre des affaires de voies d’exécution. Celles-ci constituent les procédures légales par lesquelles une personne peut poursuivre la réalisation forcée des actes exécutoires. En d’autres termes, il s’agit des moyens permettant à un créancier d’obliger un débiteur de verser les prestations prononcées par un jugement. Les mesures d’exécution forcée portent sur des biens meubles et des biens immeubles. Elles comprennent entre autres la saisie-attribution de créance, la saisie immobilière, la saisie des rémunérations et le paiement direct pour le cas particulier d’une pension alimentaire. Voici quelques définitions à savoir :
  • La saisie-attribution de créance est un moyen de recouvrement forcé autorisant un créancier à saisir le compte bancaire de son débiteur. Ce dernier dispose d’un délai d’un mois à partir de la signification de la saisie pour la contester. À défaut de contestation, l’établissement bancaire est tenu de verser la somme due au créancier.
  • La saisie des rémunérations est une procédure d’exécution par laquelle le créancier peut déduire directement des salaires du débiteur le montant de la créance. La procédure est validée par le Tribunal d’instance et les deux parties peuvent être représentées par leur avocat respectif.
  • La saisie immobilière, en revanche, est une mesure d’exécution forcée par laquelle le créancier peut saisir le bien immobilier de son débiteur en vue de le vendre et d’obtenir le recouvrement de sa créance.
Dans le cas où l’ensemble des biens meubles et immeubles d’un débiteur ne peuvent pas couvrir le montant de la créance, il est possible de faire appel au droit de sûreté. Ce domaine juridique comprend les techniques judiciaires permettant de régler les créances à défaut de moyens de recouvrement en liquide ou en valeur des biens du débiteur. Les sûretés concernent généralement le droit de rétention, les hypothèques, les créances, les warrants et les nantissements. Ce terme est distinct de la garantie, laquelle désigne l’obligation de défendre l’intérêt d’un bénéficiaire lorsqu’un tiers conteste ses droits.

Maître Elza VESTAL Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Paris

Maître Elza VESTAL

75007 Paris 10 rue Albert de LAPPARENT, 75007 Paris, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

2 ans d'experience

Entre 50€ et 150€ HT

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Elza VESTAL est avocate à Paris et elle opère en droit de l’immobilier, en droit du travail, en droit commercial et de la concurrence, en matière de recouvrement de créances, saisies et mesures d’exécution, en droit des...

Maître Maude HUPIN Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Paris

Maître Maude HUPIN

75005 Paris 11 rue Soufflot, 75005,

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

10 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Maude HUPIN est avocate depuis 2012. Titulaire d'un master II de droit des affaires spécialité contentieux des affaires. Installée à Paris depuis plusieurs années, elle vous reçoit au sein de son cabinet situé 11 rue Soufflot à...

Maître Céline GAMBLIN Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Paris

Maître Céline GAMBLIN

75008 Paris 5 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Céline GAMBLIN est avocate à Paris et elle intervient en droit commercial, des affaires et de la concurrence et en matière de recouvrement de créances, saisie et procédure d’exécution. En droit commercial, des affaires et de la...

Maître Charles BENATAR (Cabinet GOSSET) Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Paris

Maître Charles BENATAR (Cabinet GOSSET)

75002 Paris 15 Rue du Caire, 75002 Paris, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

5 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Charles BENATAR est avocat au Barreau de Paris au sein du CABINET GOSSET. (i) ll traite personnellement de dossiers contentieux devant toutes les juridictions en matière civile et commerciale pour les institutionnels et les particuliers. Le détail...

Pourquoi consulter un avocat en droit des mesures d’exécution ?

Un avocat spécialisé en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution dispose des compétences requises pour éviter les clauses abusives lors de la rédaction des contrats entre le débiteur et le créancier. Il accompagne le débiteur en vue de rédiger des clauses de protection. Ses connaissances en matière de procédures et de règles protectrices lui permettent de conseiller son client concernant la proportionnalité des mesures d’exécution qui prennent effet sur le montant des créances. En outre, il peut saisir la Commission de Surendettement en vue de trouver un plan d’apurement des dettes. Il peut par exemple demander un délai supplémentaire à l’échéance ou éventuellement une suspension des mesures d’exécution.  Il peut également solliciter l’annulation des exécutions et l’arrêt des poursuites en se référant aux textes applicables dans le Code de la consommation et le Code de procédure.

Un avocat spécialisé en matière de garanties, de sûretés et de mesures d’exécution peut en outre orienter le créancier pendant toute la procédure. Avec ses compétences avérées en matière de droit, il assiste son client pour rédiger des clauses favorables à l’exécution. Il peut le conseiller concernant les mesures conservatoires en vue de défendre ses intérêts. Il dispose des connaissances en droit des régimes matrimoniaux et en droit des biens et des successions. Il peut ainsi estimer les biens du débiteur et de sa famille pouvant couvrir les créances. Par ailleurs, l’avocat en droit des mesures d’exécution accompagne le créancier pendant toute la procédure d’exécution en coordonnant et en surveillant chaque étape. Il s’assure de la mise en œuvre des sûretés et des garanties. Il peut par exemple effectuer la liquidation d’un bien immeuble.

À retenir
Un avocat en droit des sûretés et des garanties est titulaire d’une mention de spécialisation. En d’autres termes, il est formé en la matière et dispose des compétences spécifiques. Bien que les avocats en droit des affaires et en droit commercial connaissent également le droit des sûretés, des garanties, et de mesures d’exécution, il est recommandé de faire appel aux compétences de ce spécialiste.

Combien coûte un avocat en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution ?

Chaque avocat a le droit de fixer librement ses tarifs. Les honoraires varient donc d’un professionnel à un autre. Il lui appartient d’en informer son client et de convenir avec celui-ci des conditions de règlement dans une convention d’honoraires signée par les deux parties. En moyenne, une requête devant le Juge de l’exécution oscille autour de 480 €. Ce tarif change suivant certains critères essentiels. L’avocat peut en outre définir ses honoraires en se basant sur le temps qu’il consacre à traiter le dossier et du travail de recherche à réaliser. Il peut tenir compte de la complexité de l’affaire et de l’importance de son intérêt. La notoriété de l’avocat, son expérience, son niveau de compétences et son degré de spécialisation influent également sur le montant de ses honoraires. Certains avocats incluent aussi les éventuels frais et débours occasionnés par le traitement du dossier du client. D’autres considèrent également la situation financière du client.

Bon à savoir
Il est possible de bénéficier d’une aide juridictionnelle si les ressources sont insuffisantes pour recourir à un avocat spécialisé en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution. Il convient néanmoins de remplir certaines conditions afin d’être éligible et de bénéficier de cette aide octroyée par l’État.

Pour conclure, un avocat des droits des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution est particulièrement compétent pour les affaires concernant l’exécution forcée d’un acte exécutoire. Il peut représenter le créancier afin que celui-ci obtienne son dû. Il peut également défendre le débiteur et tenter de résoudre les éventuels litiges dans les situations les plus favorables.


Maître Paul MIMRAN Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Marseille

Maître Paul MIMRAN

13001 Marseille 2 Rue Grignan 13001 Marseille France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

31 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Paul MIMRAN est avocat au barreau de Marseille, il intervient en droit de la famille, droit des successions, droit immobilier, droit du travail, droit du dommage corporel, en droit pénal et en contentieux des mesures d'exécution. Maître...

Maître Marie-Agnès BERNARD-HURSTEL Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Brest

Maître Marie-Agnès BERNARD-HURSTEL

29200 Brest 2 Bis rue Colbert, Brest, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

19 ans d'experience

Entre 200€ et 250€ HT

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Marie-Agnès BERNARD-HURSTEL est avocate à BREST et a pour activités principales le droit bancaire et boursier, le droit commercial, des affaires et de la concurrence, le droit du crédit et de la consommation, surendettement, recouvrement de créances,...

02 98 46 79 40
Maître Alizée LECLERCQ Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Vincennes

Maître Alizée LECLERCQ

94300 Vincennes 15 avenue de Paris, 94300 Vincennes, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

5 ans d'experience

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Maître Alizée LECLERCQ est avocat à Vincennes et elle intervient en droit de la famille, droit des étrangers et en droit des obligations (contrats et responsabilité professionnelle). Maître LECLERCQ vous conseille en droit de la famille pour les...

Maître Anne-Mathilde VASSEUR Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Tourcoing

Maître Anne-Mathilde VASSEUR

59200 Tourcoing 156 Chaussée Pierre Curie, 59200 Tourcoing, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

13 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Vasseur exerce sa profession d'avocat à Tourcoing et intervient en droit immobilier, droit du crédit et de la consommation, droit de la famille, droit du divorce et droit des garanties, des suretés et des mesures d'exécutions. Maître...

Maître Catherine FRECAUT Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution Villefranche-sur-Saône

Maître Catherine FRECAUT

69400 Villefranche-sur-Saône 15 Rue de Villars, Villefranche-sur-Saône, France

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

35 ans d'experience

Accepte l’aide juridictionnelle

Maître Catherine FRECAUT est avocate à Villefranche-Sur-Saône. Elle intervient en droit de la famille, en droit des garanties, des sûretés et des mesures d’exécution et en droit de l’immobilier. Maître Catherine FRECAUT vous propose conseils et assistance en...

Avocats à la une

Avocat Paris 2ème
Maître Florent SUXE Avocat Paris 2ème

Maître Florent SUXE

Paris 2ème

Fondé en 2018

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution
Avocat Lyon
Maître Baptiste ROBELIN Avocat Lyon

Maître Baptiste ROBELIN

Lyon

Fondé en 2011

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution
Avocat Lyon
Maître Vahit POLAT Avocat Lyon

Maître Vahit POLAT

Lyon

Fondé en 2014

N’accepte pas l’aide juridictionnelle

Avocat Recouvrement de créance - Saisie - Procédure d’exécution

Nous avons modifié notre site au regard des nouvelles normes relatives au traitement des données personnelles (RGPD), consultez notre politique de confidentialité. Les cookies que nous posons sur ce site servent à vous proposer une navigation adaptée à vos centres d'intérêts et à nous permettre de réaliser des statistiques de visites.